Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Chemin de Frémigières section CC n°75 sous la direction de Christine Ronco (responsable scientifique.INRAP).

Cote : 3132 W 71

Période : 2011 - 2011

Fonds : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, service régional de l'Archéologie
Chemin du Serre Blanc section BY n°3p sous la direction de Christine Ronco (responsable scientifique; INRAP).

Cote : 3132 W 72

Période : 2011 - 2011

Fonds : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, service régional de l'Archéologie
Fabrias, lotissement Le Clos Saint-Émile SECTION BD n°81 sous la direction d'Éric Durand (responsable scientifique;INRAP).

Cote : 3132 W 73

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, service régional de l'Archéologie
Quartier Les Fouges section BY n°70 sous la direction de Christophe Landry (responsable scientifique;INRAP).

Cote : 3132 W 77

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes, service régional de l'Archéologie
Village néolithique.

Cote : 2885 W 164

Période : 1985 - 1985

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Futur musée municipal.

Cote : 2885 W 167

Période : 1994 - 1994

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Fabrias.

Cote : 2885 W 168

Période : 1998 - 1998

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
La Petite Vigne.

Cote : 2885 W 169

Période : 2000 - 2001

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Les Sablières, Maison de l'Enfance.

Cote : 2885 W 174

Période : 2002 - 2002

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
La Urne.

Cote : 2885 W 185

Période : 2003 - 2003

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Espace pédagogique "Le Pialon", place du 14 juillet.

Cote : 2885 W 188

Période : 2006 - 2006

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Années scolaires 1963-1964 à 1966-1967.

Cote : 1855 W 3

Période : 1963 - 1967

Fonds : 1855 W - Ecole maternelle du Serre-Blanc à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Années scolaires 1967-1968 à 1971-1972.

Cote : 1855 W 4

Période : 1967 - 1972

Fonds : 1855 W - Ecole maternelle du Serre-Blanc à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Saint-Paul-Trois-Châteaux

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Cadastre parcellaire.

Cote : 3 P 3573/1- 3 P 3573/22

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section A2, Patis (les).

Cote : 3 P 3573/3

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section E2, Chatillon.

Cote : 3 P 3573/11

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section G, Sainte-Juste.

Cote : 3 P 3573/13

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section L, Moulins (les).

Cote : 3 P 3573/18

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section O, Ville (la).

Cote : 3 P 3573/22

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Cote : 3204 W 19

Période : 2003 - 2007

Fonds : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 2 Sud Drôme dominante nucléaire.
Garage Fauverge.

Cote : 3204 W 19

Période : 2003 - 2007

Fonds : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 2 Sud Drôme dominante nucléaire.
Gamma assistance.

Cote : 3074 W 13, 33, 46

Période : 1995 - 2009

Fonds : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes / Unité territ...
Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail.

Cote : 3074 W 13

Période : 2008 - 2008

Fonds : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes / Unité territ...
1841

Cote : 6 M 455

Période : 1841 - 1841

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1866

Cote : 6 M 455

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1872

Cote : 6 M 455

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 456

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1901

Cote : 6 M 456

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1926

Cote : 6 M 456

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1931

Cote : 6 M 456

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
PAYAN, François

Cote : V/1/373

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
CHEYSSON, Alexandre

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Saint-Paul-Trois-Châteaux.- N°78430.- Aménagement esthétique des réseaux sur le poste "Resseguin", cours Valaurie, rue Fontaine, quartier au...

Cote : 3224 W 1545

Période : 1998 - 2002

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
Saint-Paul-Trois-Châteaux

Cote : 5 Fi 160-164

Période : 1974 - 1974

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Vue aérienne de la ville.

Cote : 5 Fi 160

Période : 1974 - 1974

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Vue aérienne de la ville.

Cote : 5 Fi 161

Période : 1974 - 1974

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Vue aérienne d'une partie de la ville et de l'église Notre-Dame et Saint-Paul.

Cote : 5 Fi 163

Période : 1974 - 1974

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Ordre donné par Anne Jules duc de Noailles, commandant en chef pour le Roi en Languedoc, aux villes de Nîmes, Saint-Quentin-la-Poterie et Po...

Cote : 27 NUM 3

Fonds : Collection d'autographes : famille de Noailles et personnalités aurillacoises
Draperie Bérard et Vernet à Saint-Paul-Trois-Châteaux. – Secours, demande.

Cote : 9 M 42

Période : 1801 - 1802

Fonds : 9 M - Industrie.
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1855-1855).

Cote : 2 E 28098

Période : 1855 - 1855

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1859-1859).

Cote : 2 E 28102

Période : 1859 - 1859

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1861-1861).

Cote : 2 E 28104

Période : 1861 - 1861

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1862-1862).

Cote : 2 E 28105

Période : 1862 - 1862

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1866-1866).

Cote : 2 E 28109

Période : 1866 - 1866

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1867-1867).

Cote : 2 E 28110

Période : 1867 - 1867

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1869-1869).

Cote : 2 E 28112

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1872-1872).

Cote : 2 E 28115

Période : 1872 - 1872

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1873-1873).

Cote : 2 E 28116

Période : 1873 - 1873

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Étude de Maître Javelas (François Xavier André Fortuné) : minutes (1874-1874).

Cote : 2 E 28117

Période : 1874 - 1874

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)

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