Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Genès-Champespe (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Genès-Champespe (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - commune
Saint-Genès-Champespe (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

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. 1813-1822

Cote : 6 E 365 4

Période : 1813 - 1822

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
. 1853-1862

Cote : 6 E 365 8

Période : 1853 - 1862

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
. 1883-1892

Cote : 6 E 365 11

Période : 1883 - 1892

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
. 1903-1907

Cote : 6 E 3102

Période : 1903 - 1907

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
. 1833-1842

Cote : 6 E 365 6

Période : 1833 - 1842

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
. 1843

Cote : 6 E 500 3

Période : 1843 - 1843

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
1903-1932

Cote : 6 E 6828

Période : 1903 - 1932

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
1883-1892

Cote : 7 E 365 7

Période : 1883 - 1892

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
. 1809-1899

Cote : 33 J 702

Période : 1809 - 1899

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
1866

Cote : 6 M 6664

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6 M Recensement de population
1872

Cote : 6 M 6665

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M Recensement de population
1876

Cote : 6 M 6666

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M Recensement de population
1886

Cote : 6 M 6668

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6 M Recensement de population
1891

Cote : 6 M 6669

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6 M Recensement de population
1901

Cote : 6 M 6671

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M Recensement de population
1906

Cote : 6 M 6672

Période : 1906 - 1906

Fonds : 6 M Recensement de population
1926

Cote : 6 M 6675

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 M Recensement de population
Etats de classement des propriétés bâties

Cote : P 11305

Période : 1820 - 1820

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 1 à 240

Cote : P 11549

Période : 1823 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Cases 1 à 266

Cote : P 11967

Période : 1911 - 1974

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Section B de Lajoux

Cote : 54 Fi 799

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Section E de Lamareuge

Cote : 54 Fi 802

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Section G de Dupras

Cote : 54 Fi 804

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Section I de Pilandroux

Cote : 54 Fi 806

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Section L de Charlut

Cote : 54 Fi 808

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement