Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portugal

Source :

GeoNames : Portugal

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"La cargaison de blés de froment du navire, "La Société de Calais", capitaine Dewatre". Sentence rendue par M. Tricou, de Bordeaux, désigné ...

Cote : 41 ETP 164/4484

Période : 1769 - 1769

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Evaluation du prix des marchandises. Réclamations concernant le payement de divers droits. Prolongation du délai d'entrepô...

Cote : 41 ETP 255/8192

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries informe la chambre de commerce que les contestations qui s'étaient élevées avec la cour de Lisbo...

Cote : 41 ETP 209/6522

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de...

Cote : 1523W/1654

Période : 1992 - 1997

Fonds : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)
"Extrait de la Gazette de France. Traité de paix entre le roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 de fév...

Cote : 41 ETP 192/5998

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Environs de Manteigas. Serra da Estrela / cliché Foto Universal R. Cedofeita, Porto. - Manteigas : édition de la pharmacie Braulio Monteiro,...

Cote : 242 J 373 295

Période : 1930 - 1932

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
325. Costa do Sol. Estoril. - [correspondance en date de 1931].

Cote : 242 J 356 96

Période : 1930 - 1932

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
Lisbonne : place de la Restauration et avenue de la Liberté. - [s.l.] : G. & F., [vers 1930], tampon de la poste du 23 mars 1931.

Cote : 242 J 369 121

Période : 1930 - 1932

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
Monchique : rue Pé da Cruz. - [s.l.] : [s.n.], [entre 1930 et 1950], correspondance en date du 31 mars 1931.

Cote : 242 J 373 255

Période : 1930 - 1932

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
Monastère de Batalha : fontaine du cloître royal / cliché Alvaro Torres. - [s.l.] : photographie Verdadeira, [vers 1940].

Cote : 242 J 373 176

Période : 1938 - 1950

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen

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