Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Constantine (Algérie)

Source :

GeoNames : Constantine (Algérie)

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Pièces finales de la procédure d'instruction

Cote : GGA 2T 7

Période : 1871 - 1872

Fonds : Cour d'assises de Constantine
Jugements

Cote : GGA 2T 8

Période : 1872 - 1873

Fonds : Cour d'assises de Constantine
Victimes des événements du 8 mai 1945 : listes, photographies (50) ; répression judiciaire : textes de loi, statistiques, notes, corresponda...

Cote : 81 F 868

Période : 1945 - 1946

Fonds : Ministère d’État chargé des affaires algériennes
Maison d'arrêt de Constantine

Cote : 93 2Y 554-93 2Y 765

Période : 1853 - 1962

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1853-1857

Cote : 93 2Y 839

Période : 1909 - 1909

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1868-1877

Cote : 93 2Y 554

Période : 1909 - 1909

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1881-1884

Cote : 93 2Y 555

Période : 1909 - 1909

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1909

Cote : 93 2Y 558

Période : 1909 - 1909

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1906-1907

Cote : 93 2Y 564

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1918-1921

Cote : 93 2Y 569

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1925

Cote : 93 2Y 571

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1929-1931

Cote : 93 2Y 572

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1942-1943

Cote : 93 2Y 577

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1953

Cote : 93 2Y 582

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1955

Cote : 93 2Y 584

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1957

Cote : 93 2Y 586

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1959

Cote : 93 2Y 588

Période : 1889 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1950

Cote : 93 2Y 592

Période : 1947 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1951

Cote : 93 2Y 593

Période : 1947 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1954

Cote : 93 2Y 594

Période : 1947 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
1957

Cote : 93 2Y 596

Période : 1947 - 1960

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
29 juin 1920-23 février 1921

Cote : 93 2Y 604

Période : 1916 - 1958

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
4 octobre 1921-6 août 1922

Cote : 93 2Y 606

Période : 1916 - 1958

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
15 janvier-1 octobre 1924

Cote : 93 2Y 610

Période : 1916 - 1958

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)
3 février-19 décembre 1927

Cote : 93 2Y 614

Période : 1916 - 1958

Fonds : Maison d'arrêt et centre pénitentiaire de Constantine (1853-1962)

Constantine (Algérie)

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