Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames : Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques)

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Etablissements R. Parra à Bayonne, Pyrénées-Atlantiques.

Cote : 225 J 550

Période : 1960 - 1960

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Arrêté des représentants du peuple à l'armée des Pyrénées-Occidentales ordonnant la mise en état de siège de Bayonne et du Saint-Esprit (san...

Cote : 41 ETP 242/7488

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Avis concernant le vol, au bureau de la poste d'Hennebont, les 9 et 12 septembre dernier, de trois paquets chargés contenant 19 assignats à ...

Cote : 41 ETP 72/809

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Nouvelles maritimes". Renseignements fournis par messieurs Dechézeaux et Lem, de La Flotte, sur un navire perdu au large, venant de Bayonne...

Cote : 41 ETP 160/4317

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de Blossac, intendant de Poitiers, accuse réception d'une lettre de la chambre de commerce qui, dit-il, ne contient r...

Cote : 41 ETP 182/5307

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
LE HER-NOR

Cote : 225 J 430

Période : 2000 - 2001

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Extraits de lettres des chambres de commerce de Rouen, Saint-Malo, Nantes, Dunkerque, Marseille, Rochefort, Bayonne, Le Havre et Bordeaux co...

Cote : 41 ETP 220/6738

Période : 1789 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Nouvelles maritimes". Renseignements fournis par messieurs Dechézeaux et Lem, sur les navires "Les Deux Marie-Elisabeth " venant de Bayonne...

Cote : 41 ETP 160/4311

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Jean Hazet (ou Hayet), de Bayonne, engagé par Jacques Baudin. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3E 59/255 fol. 276v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Pierre Labadie, de Bayonne, engagé par Pierre Garbusat, s'embarquera sur le navire Le Saint-Pierre. (Contrat passé devant le notaire Jean Dr...

Cote : 3E 1429

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

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