Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuba

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GeoNames : Cuba

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Bail d'une propriété située à Epluches, commune de Saint-Ouen-l'Aumône, par la "Société nationale cubaine de la Croix-Rouge", représentée pa...

Cote : MC/ET/LIX/1126

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOSSY, 15 janvier 1902 - 9 décembre 1931 (étude LIX)
Dépôt du testament de Pierre Louis Bertrand Fontaine, décédé à Cuba.

Cote : MC/ET/LIX/549

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène PRESCHEZ, 13 février 1836 - 3 avril 1852 (étude LIX)
Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)

Cote : 20070661/1-20070661/94

Période : 1973 - 1989
Administration centrale.

Cote : 20070661/1-20070661/24

Période : 1973 - 1989

Fonds : Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)
Nomination et fin de fonction des présidents et directeurs.

Cote : 20070661/1

Période : 1982 - 1988

Fonds : Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)
Réorganisation de l'ORSTOM.

Cote : 20070661/2-20070661/7

Période : 1973 - 1989

Fonds : Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)
Préparation de la réorganisation.

Cote : 20070661/2-20070661/6

Période : 1973 - 1989

Fonds : Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)
Journées d'études, groupe de travail.

Cote : 20070661/2

Période : 1981 - 1984

Fonds : Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)
Propositions de réorganisation administrative, réflexion sur la programmation scientifique.

Cote : 20070661/3

Période : 1982 - 1985

Fonds : Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)
Statuts particuliers des corps des fonctionnaires de l'ORSTOM.

Cote : 20070661/4

Période : 1982 - 1985

Fonds : Institut de recherche pour le développement (IRD) : présidence du conseil d'administration de 1982 à 1988 (1973-1989)

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