Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames : Boulogne-sur-Mer (Hauts-de-France, Pas-de-Calais)

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Rente de 200 livres constituée aux annonciades de Boulogne sur l'hôtel de ville de Paris : contrat de constitution (1764), extraits du cahie...

Cote : 47 H 19

Période : 1669 - 1764

Fonds : 47 H - Annonciades de Boulogne
Rente de 40 livres transportée aux annonciades de Boulogne par Alexandre de Villon, seigneur de Bienville, vicomte de Vautreuil : transactio...

Cote : 47 H 20

Période : 1764 - 1764

Fonds : 47 H - Annonciades de Boulogne
1839-1839

Cote : 4 E 46/120

Période : 1839 - 1839

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
Ferme de Pihen provenant de la dot de Marie Flahaut.

Cote : 5 D 26

Période : 1669 - 1693

Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
Procédures relatives à des propriétés situées à Belle et Bellebrune.

Cote : 5 D 10

Période : 1638 - 1716

Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
Procès relatifs aux propriétés de Belle.

Cote : 5 D 14

Période : 1539 - 1781

Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
1561-1747

Cote : 4 E 48/618

Période : 1561 - 1747

Fonds : Fonds 4 E 48/1 - 638 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 48.
1888-1888

Cote : 4 E 46/260

Période : 1888 - 1888

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1898

Cote : 4 E 46/301

Période : 1898 - 1898

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
Registre des recettes.

Cote : 45 H 1

Période : 1728 - 1791

Fonds : 45 H - Minimes de Boulogne-sur-Mer

Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais, France)

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