Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manche, Mer

Source :

GeoNames : La Manche

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Transports ; Direction des transports terrestres ; Services rattachés au directeur ; Division de la coordination (1963-1976)

Cote : 19771001/1-19771001/14

Période : 1963 - 1976
Marine ; Cabinet et services rattachés ; Conseil supérieur de la marine marchande (1957-1992)

Cote : 19930149/1-19930149/49

Période : 1957 - 1992
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau technique (1946-1980)

Cote : 19830424/1-19830424/8

Période : 1946 - 1980
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1973-1982)

Cote : 19850393/1-19850393/51

Période : 1973 - 1982
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...

Cote : 19840617/1-19840617/15

Période : 1969 - 1982
Ministères chargés de l'Urbanisme et de la Reconstruction, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement fonci...

Cote : 19930521/1-19930521/95

Période : 1941 - 1983
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du controle des navires (195...

Cote : 19850627/1-19850627/3

Période : 1958 - 1975
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des études économiques et de la plani...

Cote : 19760072/1-19760072/300

Période : 1941 - 1975
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé et de la protection animales ; Bureau réglementation, contrôle sanit...

Cote : 19840389/39-19840389/40

Période : 1957 - 1977
Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1986-1988)

Cote : 19890272/1-19890272/21

Période : 1986 - 1988

Manche, Mer

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