Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bussy-Saint-Martin (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bussy-Saint-Martin (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Bussy-Saint-Martin (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Registres paroissiaux

Période : 1594 - 1938

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
1692-1720

Cote : 113EDT/GG4

Période : 1692 - 1720

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
1737-1751

Cote : 113EDT/GG6

Période : 1737 - 1751

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
1752-1761

Cote : 113EDT/GG7

Période : 1752 - 1761

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
1762-1775

Cote : 113EDT/GG8

Période : 1762 - 1775

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
Registre des correspondances.

Cote : 113EDT2D1

Période : 1862 - 1892

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
Registre des arrêtés du maire.

Cote : 113EDT2D3

Période : 1850 - 1905

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
Série E - État Civil

Période : 1594 - 1938

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
1790-an IV

Cote : 113EDT/E1

Période : 1790 - 1796

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin
An XI-1810

Cote : 113EDT/E3

Période : 1802 - 1810

Fonds : Commune de Bussy-Saint-Martin

Bussy-Saint-Martin (Seine-et-Marne, France)

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