Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-de-Tartas (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-de-Tartas (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Saint-Paul-de-Tartas (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Procès Guérin, des Uffernets (Saint-Paul-de-Tartas).

Cote : 20 H 12

Période : 1702 - 1764

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Saint-Pal-de-Mons, Saint-Paulien, Saint-Paul-de-Tartas, Sainte-Sigolène, Saint-Vincent, Saint-Vidal, Salettes, La Séauve-sur-Semène, Tence.

Cote : 1107 W 16

Période : 1940 - 1958

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Saint-Just-Malmont, Saint-Maurice-de-Lignon, Saint-Martin-de-Fugères, Saint-Pal-en-Chalencon, Saint-Paulien, Saint-Paul-de-Tartas.

Cote : 1107 W 92

Période : 1862 - 1938

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Travaux divers : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1942-1974), tableau de classement des voies communales (1984).

Cote : 1489 W 303

Période : 1922 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
1861

Cote : 6 M 251

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1872

Cote : 6 M 251

Période : 1872 - 1872

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1876

Cote : 6 M 251

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1926

Cote : 6 M 251

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1931

Cote : 6 M 251

Période : 1931 - 1931

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1936

Cote : 6 M 251

Période : 1936 - 1936

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
Procès-verbaux d'installation des curés (1913 , 1919), visites canoniques (1929-1943), livre d'or des soldats morts (1914-1918), sermons (19...

Cote : V-dépôt 13/1

Période : 1884 - 1948

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Registres de catholicité

Période : 1801 - 1948

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Délibérations du conseil de fabrique

Cote : V-dépôt 13/12

Période : 1841 - 1870

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Délibérations du conseil de fabrique

Cote : V-dépôt 13/14

Période : 1885 - 1925

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Livre-journal de caisse

Cote : V-dépôt 13/17

Période : 1897 - 1902

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Livre-journal de caisse

Cote : V-dépôt 13/18

Période : 1903 - 1925

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Correspondance

Cote : V-dépôt 13/19

Période : 1823 - 1832

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
1802-1882

Cote : 6 M 563

Période : 1802 - 1882

Fonds : Tables décennales de l'état civil de la Haute-Loire (1802-1892)
1820

Cote : 6 M 251

Période : 1820 - 1820

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1826

Cote : 6 M 251

Période : 1826 - 1826

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1846

Cote : 6 M 251

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1881

Cote : 6 M 251

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1911

Cote : 6 M 251

Période : 1911 - 1911

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
Commune de Saint-Paul-de-Tartas

Cote : 1489 W 433-437

Période : 1922 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Construction d'une citerne d'incendie au hameau des Uffernets : dossier de travaux communaux.

Cote : 1489 W 299

Période : 1954 - 1954

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Élargissement et redressement des chemins ruraux n° 3 (de la Couvède au Marconnès) et n° 5 (dit derrière Guillen) : dossier de travaux commu...

Cote : 1489 W 302

Période : 1959 - 1959

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Matières ecclésiastiques

Période : 1801 - 1948

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : V-dépôt 13/2

Période : 1801 - 1804

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : V-dépôt 13/4

Période : 1830 - 1864

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Saint-Scapulaire

Cote : V-dépôt 13/5

Période : 1837 - 1925

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Pénitents : tableau de chant-offices de la semaine sainte

Cote : V-dépôt 13/8

Période : 1916 - 1916

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Procès-verbaux d'érection du chemin de Croix

Cote : V-dépôt 13/11

Période : 1874 - 1915

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Délibérations des marguilliers

Cote : V-dépôt 13/15

Période : 1877 - 1889

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Séparation de l'Église et de l'État

Cote : V-dépôt 13/20

Période : 1905 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas

Cote : V-dépôt 13 1-20

Période : 1801 - 1948
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : V-dépôt 13/3

Période : 1806 - 1829

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Confréries

Période : 1801 - 1948

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Sainte-Vierge

Cote : V-dépôt 13/6

Période : 1887 - 1910

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Pénitents

Cote : V-dépôt 13/7

Période : 1887 - 1910

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Tiers-Ordre de Saint-François

Cote : V-dépôt 13/9

Période : 1921 - 1924

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Saint-Rosaire

Cote : V-dépôt 13/10

Période : 1946 - 1946

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Fabrique

Période : 1801 - 1948

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Délibérations du conseil de fabrique

Cote : V-dépôt 13/13

Période : 1872 - 1884

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Budgets, comptes et vérifications

Cote : V-dépôt 13/16

Période : 1894 - 1945

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Paul-de-Tartas
Élargissement et redressement des chemins ruraux n° 1 (de Saint-Paul au Mont Tartas), n° 2 (des Uffernets à la Fagette), n° 4 (des Beaumes à...

Cote : 1489 W 300

Période : 1955 - 1955

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Construction d'un réservoir de distribution d'eau potable au hameau des Uffernets : dossier de travaux communaux.

Cote : 1489 W 301

Période : 1958 - 1958

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Procédures diverses.

Cote : 20 H 19

Période : 1739 - 1777

Fonds : Ordres réguliers et militaires
1806

Cote : 6 M 251

Période : 1806 - 1806

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1851

Cote : 6 M 251

Période : 1851 - 1851

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1866

Cote : 6 M 251

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)

Saint-Paul-de-Tartas (Haute-Loire, France)

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