Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tchad

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GeoNames : Tchad

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Division des dépôts et consignations - DD1 - Cote 0300960001-0300960030

Période : 1964 - 1964
Service des consignations (DC) - Remboursement des consignations judiciaires de la Seine (DC2) - Cote 0205900001-0205900221

Période : 1880 - 1954
Etudes et comptabilité des consignations (DD1) - Cote 0206420001-0206420027

Période : 1965 - 1965
Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne ; Secrétariat général (1958-1985)

Cote : 19880053/1-19880053/230

Période : 1958 - 1985
Transports ; Relevés météorologiques synoptiques en Afrique (1939-1980)

Cote : 19940682/1-19940682/143

Période : 1939 - 1980
Transports ; Relevés météorologiques quotidiens en Afrique (1853-1980)

Cote : 19940683/1-19940683/144

Période : 1853 - 1980
Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1991-1996)

Cote : 19980166/1-19980166/2

Période : 1991 - 1996
Papiers Chapelle

Cote : 32 APC 1 à 1

Période : 1900 - 1913
Papiers Méalin

Cote : 44 APC 1 à 1

Période : 1854 - 1956
Papiers de l’administrateur François Pierret

Cote : 27 PA 1 à 1

Période : 1891 - 1955

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