Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

4 434 contenus liés

Centres de vacances : déclarations de séjour.

Cote : 1154 W 10

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 51

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Terrains d'aviation d'Aspres-sur-Buëch : location d'une parcelle, résiliation de bail.

Cote : 2 R 179

Période : 1936 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée
- Agnières-en-Dévoluy : permis de construire d'habitation ; autorisation de stationnement de caravane. - Aiguilles : permis de construire d'...

Cote : 1396 W 13

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du service sécurité routière et contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement de...
Histoire cantonale : manuscrit.

Cote : 1196 W 7

Période : 1981 - 1981

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
Établissement Public de Coopération Culturelle du Chevalet (EPCC) : conseil d'administration.

Cote : 1766 W 20

Période : 2004 - 2009

Fonds : Bordereau de versement de la direction générale des services du Conseil général des Hautes-Alpes
Sommier du subdivisionnaire d'Aspres-sur-Buëch (service vicinal).

Cote : 1239 W 53

Période : 1942 - 1942

Fonds : Bordereau de versement de la Direction Départementale de l'Équipement des Hautes-Alpes
- Aspres-sur-Buëch : mise en conformité des captages des Sagnes. - Baratier et Saint-Sauveur : alimentation en eau potable de la source de l...

Cote : 1237 W 38

Période : 1997 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Agnielles : construction d'une scierie sur les torrents de la Lauze et de l'Arc, travaux de défense contre le Grand-Buëch.

Cote : 7 S 79

Période : 1854 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Aspres-les-Veynes, syndicat de la digue des Garrigues, Maladerie et Sous-Paradis : comptes de gestion.

Cote : 7 S 352

Période : 1835 - 1840

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

4 434 contenus liés

Liens

4 434 contenus liés