Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Abatoirs publics : Aspres-sur-Buëch (1920-1922), Bruis (1937), Laragne (1923-1924), Saint-Bonnet (1910-1913), Sainte-Marie-de-Rosans (1937),...

Cote : 5 M 105

Période : 1894 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Casernement : Le Poët, Veynes, Aspres-les-Veynes, Laragne, Serres, Orpierre, Gap.

Cote : 5 R 24

Période : 1842 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5R - Gendarmerie
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement (antériorité) pour élevages bovins : communes d'Avançon, Bénéven...

Cote : 1491 W 32

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes d'Apres-sur-Buëch, Gap, Veynes, La Bâtie-Neuve, Jarja...

Cote : 1491 W 11

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Abriès - Buissard

Cote : 3 M 115

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Lois des 12 août 1876 et 28 mars 1882. A...

Cote : 3 M 326

Période : 1876 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Services publics : arrêté instituant un groupe de travail départemental de prospective, arrêtés portant création de la Commission Départemen...

Cote : 1454 W 3

Période : 1989 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Développement Économique et de l'Aménagement du Territoire de la Préfecture des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation : élections, démissions, plaintes, suspensi...

Cote : 2 M 67

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 76

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 82

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

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