Document d'archives : Services publics : arrêté instituant un groupe de travail départemental de prospective, arrêtés portant création de la Commission...

Titre :

Services publics : arrêté instituant un groupe de travail départemental de prospective, arrêtés portant création de la Commission Départementale d'Amélioration et de Modernisation des Services Pulics : composition, comptes-rendus (1993-1995). Comité Départemental d'Examen des problèmes de Financement des petites et moyennes entreprises (CODEFI) : comptes-rendus des réunions (1991-1993). Dossiers des entreprises en difficultés. - Entreprise CHIAL à Veynes (1989-1991) ; entreprise ENERBOIS à Chorges (1990) ; Boyauderie des Alpes à Aspres-sur-Buëch (1995-2020) ; Syndicat Multiplicateur de semences (recours 1995-1996). Opération de Restructuration de l'Artisanat et du Commerce (ORAC) : comptes-rendus des comités de pilotage ORAC de Briançon, de la Guisane et de Saint-Bonnet (1995-2000). Bâtiment Travaux Publics (BTP) : comptes-rendus des comités de suivi du BTP (1993-1997 et 2002).

Cote :

1454 W 3

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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