Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Société minière et métallurgique de Penarroya

Cote : 2022 5

Période : 1881 - 1983

Fonds : État général des fonds
Georges (Jacques), président de l'Union des associations européennes de football (UEFA) et de la Fédération française de football (FFF).

Cote : 2004 26

Période : 1953 - 2002

Fonds : État général des fonds
Boussois Souchon Neuvesel (BSN) (devenue Général Biscuit-Boussois Souchon Neuvesel (GB BSN))

Cote : 2000 29

Période : 1982 - 1993

Fonds : État général des fonds
« Abbé Pierre ».

Cote : 2000 50 2387

Période : 1969 - 1969

Fonds : Emmaüs International : archives sonores et audiovisuelles.
Fonctionnement et organisation.

Cote : 2021 11 1 à 18, 55 à 63, 67 à 68

Période : 1979 - 2015

Fonds : Association mondiale des planteurs de betteraves et de canne à sucre (AMPBCS).
Conférence mondiale fondatrice (4 au 9 mai 1981, Guadalajara, Mexique).

Cote : 2021 11 4 à 5, 55

Période : 1979 - 1982

Fonds : Association mondiale des planteurs de betteraves et de canne à sucre (AMPBCS).
Organisation de la conférence.

Cote : 2021 11 4

Période : 1979 - 1982

Fonds : Association mondiale des planteurs de betteraves et de canne à sucre (AMPBCS).
Photographies.

Cote : 2021 11 55

Période : 1981 - 1981

Fonds : Association mondiale des planteurs de betteraves et de canne à sucre (AMPBCS).
Organisation de la conférence.

Cote : 2021 11 6

Période : 1982 - 1986

Fonds : Association mondiale des planteurs de betteraves et de canne à sucre (AMPBCS).
Photographies.

Cote : 2021 11 57

Période : 1984 - 1984

Fonds : Association mondiale des planteurs de betteraves et de canne à sucre (AMPBCS).

Espagne

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