Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

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Cote : 41 ETP 175/4990

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Evaluation du prix des marchandises. Réclamations concernant le payement de divers droits. Prolongation du délai d'entrepô...

Cote : 41 ETP 255/8192

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Coucy (Jean-Charles de, évêque de La Rochelle). – Journal manuscrit de sa translation à Toreto en Espagne entre 1804 et 1805. Il nous restit...

Cote : 4 J 4162

Période : 1804 - 1805

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Voyages du Conseil général. – Organisation : extrait de presse, programmes de visites, plaquettes touristiques, liste des participants avec ...

Cote : 2082 W 1021

Période : 1963 - 1994

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
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Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
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Période : 1781 - 1781

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
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