Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Cote : 252 J 428

Période : 1994 - 1994

Fonds : 252 JFonds Jean Matifas
Rapport de Samuel, Jean et Louis Pages, marchands, sur la traversée du navire Le Saint-Louis commandé par Michel Menigault et la perte de ma...

Cote : B 5671/fol. 113

Période : 1672 - 1672

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Année scolaire 2001-2002.

Cote : 2116 W 1036

Période : 2001 - 2002

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Convocation avec l'Espagne touchant l'exportation à destination des colonies françaises des bois, bestiaux et légumes provenant de La Louisi...

Cote : 41 ETP 260/8805

Période : 1777 - 1777

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre de M. le comte de La Luzerne à M. de la Grandville, intendant de Rochefort, du 9 mai 1790. Par cette lettre, le ministre ...

Cote : 41 ETP 202/6318

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copies : 1°- d'une lettre de M. La Luzerne du 20 septembre 1789, transmettant copie d'un décret de S. M. C. du 15 août 1789, qui accorde à t...

Cote : 41 ETP 202/6317

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"L'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue au roi". Les signataires exposent les malheurs que leur cause la révolte de l...

Cote : 41 ETP 175/4990

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Evaluation du prix des marchandises. Réclamations concernant le payement de divers droits. Prolongation du délai d'entrepô...

Cote : 41 ETP 255/8192

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Voyages du Conseil général. – Organisation : extrait de presse, programmes de visites, plaquettes touristiques, liste des participants avec ...

Cote : 2082 W 1021

Période : 1963 - 1994

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Lettre par laquelle M. de Blossac, intendant de Poitiers, accuse réception d'une lettre de la chambre de commerce qui, dit-il, ne contient r...

Cote : 41 ETP 182/5307

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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