Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Cote : 28J/1210

Période : 1909 - 1958

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
Odette et Eliette PERSAULT, Camille VIROUX, Jacques TORRENT et Marcel.

Cote : 32NUM11/1-22

Période : 1914 - 1918

Fonds : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées
Correspondances

Cote : 32NUM11/1-18

Période : 1914 - 1914

Fonds : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées
Photographies

Cote : 32NUM11/19-20

Période : 1914 - 1918

Fonds : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées
Documents

Cote : 32NUM11/21-22

Période : 1918 - 1918

Fonds : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées
Emigration en Amérique du Sud, Argentine, Australie, Belgique, Birmanie, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Égypte, Espagne, États-Unis, Iran,...

Cote : 6 M 882

Période : 1818 - 1930

Fonds : Population, économie, statistiques (6 M)
Évasions par l'Espagne.

Cote : 52

Fonds : Fonds Alain Le Grand (208 J)
Listes de tous les bateaux qui composent la marine anglaise en 1779 - et du roi d'Espagne.

Cote : 1979

Période : 1779 - 1779

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Espagne.

Cote : 699

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Procès-verbaux de la conférence en vue de délimiter les droits respectifs de la France et de l'Espagne sur la côte africaine, entre le cap S...

Cote : 280

Période : 1887 - 1888

Fonds : Fonds de l'étude Manach, notaire à Landerneau (63 J)

Espagne

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