Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauts-de-Seine (France ; département)

Source :

GeoNames : Hauts-de-Seine (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Hauts-de-Seine

Cote : Dossier

Période : 1945 - 1995

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Dons et legs aux associations, reconnaissance d'utilité publique et...
Auffray, Charles Adrien (1887-1957)

Cote : 11271

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Sans titre

Cote : 19980433/1

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)
: Caisse nationale des monuments historiques | - Exposition Viollet-le-Duc : | . Lettre de mission adressée à Claude Charpentier, inspecteur...

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)
. : Service des fontaines de Versailles, Marly, et Saint-Cloud | . Rapport de Jacques Mullender sur l'organisation des jeux d'eau excepti...

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)
: Mission en Haute-Normandie | . Rapport (en trois parties) de Jacques Mullender, inspecteur général de l'administration, sur la mission de ...

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)
: Musée du Louvre | . Rapport de Jacques Mullender sur 688 jours de gestion au service du musée du Louvre - tome II : 1 octobre 1983 - 19...

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)
: Développement culturel | . Rapport de Jacques Mullender, Claudette Lavorel et Pierre Isaac, inspecteurs généraux de l'administration, sur ...

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)
: Archéologie urbaine à Chartres (Eure-et-Loir) | . Note de présentation du rapport : 12 février 1986 ; | . Rapport de Jacques Mullender sur...

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)
: Fonctionnement du standard téléphonique Valois | . Rapport de Jacques Mullender sur "L'univers des ombres" - Tome III - Les conditions de ...

Période : 1966 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1966-1994)

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