Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauts-de-Seine (France ; département)

Source :

GeoNames : Hauts-de-Seine (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Circonscriptions de sécurité publique

Cote : 20170431/217-20170431/226

Période : 1994 - 2009

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Boulogne-Billancourt et Chatenay-Malabry

Cote : 20170431/218

Période : 1995 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Chatenay-Malabry (tome 2)

Cote : 20170431/219

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Cl-Courbevoie

Cote : 20170431/220

Période : 1994 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
N-R

Cote : 20170431/225

Période : 1995 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
PIQUES, Jacques Olivier

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Hauts-de-Seine

Cote : Dossier

Période : 1945 - 1995

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Dons et legs aux associations, reconnaissance d'utilité publique et...
Asnières-sur-Seine à Vanves

Cote : 19810667/253

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Études, dossiers n°1111 à 1118.

Cote : 19810630/2

Période : 1949 - 1980

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Études, dossiers n°1119 à 1202.

Cote : 19810630/3

Période : 1958 - 1970

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Études, dossiers n°1203 à 1205.

Cote : 19810630/4

Période : 1970 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Études, dossiers n°1207 à 1209.

Cote : 19810630/6

Période : 1970 - 1973

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Études, dossiers n°1314 à 1412.

Cote : 19810630/8

Période : 1966 - 1969

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Études, dossiers n°1507 à 1604.

Cote : 19810630/10

Période : 1967 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Études, dossiers n°1701 à 2101.

Cote : 19810630/11

Période : 1967 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Études, dossiers n°2111 à 2212.

Cote : 19810630/13

Période : 1962 - 1971

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Séances des 27 janvier 1978, 2 mars 1978 et 27 avril 1978.

Cote : 19810630/18

Période : 1978 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Séances des 3 novembre 1976 et 1er juin 1977.

Cote : 19810630/21

Période : 1976 - 1977

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Établissement Public pour l'Aménagement de la Défense (EPAD).

Cote : 19810630/22-19810630/31

Période : 1949 - 1980

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
EPAD - Dossiers techniques (z)

Cote : 19810630/23

Période : 1967 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Conseil d'Administration EPAD, procès verbaux - rapports.

Cote : 19810630/24

Période : 1969 - 1970

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Conseil d'Administration EPAD, procès verbaux - rapports.

Cote : 19810630/27

Période : 1973 - 1973

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
EPAD - Réunions du C.A. 15-4, 23-6, 30-9, 16-12 1975

Cote : 19810630/29

Période : 1975 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Conseil d'Administration EPAD, procès verbaux

Cote : 19810630/30

Période : 1976 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile de France (I.A.U.R.I.F.)

Cote : 19810630/32

Période : 1971 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Investissements R.A.T.P. (jusqu'à réunion du 27-5-71)

Cote : 19810630/41

Période : 1971 - 1971

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Investissements R.A.T.P.

Cote : 19810630/42

Période : 1971 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Ve plan.

Cote : 19810630/46

Période : 1962 - 1962

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
VIIe plan 1974-6 ; rapport de la Cour des Comptes sur les comptes et la gestion de la R.A.T.P. pour les exercices 1975 et 1976.

Cote : 19810630/50

Période : 1974 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Circulation en région parisienne.

Cote : 19810630/56

Période : 1960 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Circulation en région parisienne.

Cote : 19810630/57

Période : 1970 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Autobus.

Cote : 19810630/59

Période : 1973 - 1973

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Réseaux d'autobus.

Cote : 19810630/60

Période : 1973 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Financement et infrastructures des transports en commun routiers : demandes de subventions 1980

Cote : 19810630/64

Période : 1980 - 1980

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Desserte des aéroports.

Cote : 19810630/65

Période : 1970 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Desserte des Aéroports d'Ile de France ; rapports sur les créations, documentation, pleinte de particuliers divers.

Cote : 19810630/66

Période : 1953 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Dessertes des aéroports par aérotrains.

Cote : 19810630/67

Période : 1970 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
Liaison EVRY-ORLY-RUNGIS

Cote : 19810630/70

Période : 1973 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...
DOSSIERS GENERAUX

Cote : 19920616/1-19920616/14

Période : 1968 - 1986

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
- inscriptions (calendriers d'inscription, préinscription des étrangers, annulation d'année universitaire, principe de l'annualité des étude...

Cote : 19920616/2

Période : 1972 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
Réforme de l'enseignement de l'architecture, Groupe de travail sur la réforme : circulaire n° 2 du 13/11/1973 de l'Inspection Générale de l'...

Cote : 19920616/3

Période : 1973 - 1984

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
Conseil d'Administration : | - comptes-rendus de réunions de 1980 à 1982

Cote : 19920616/5

Période : 1980 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
Sous-Commission des programmes : comptes-rendus de réunion de 1982-1986, programmes des enseignements de 1984-1986, correspondance

Cote : 19920616/15

Période : 1982 - 1986

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
Programmes pédagogiques (1er, 2ème, 3ème cycles)

Cote : 19920616/16-19920616/24

Période : 1968 - 1986

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
* année 1980-1981

Cote : 19920616/20

Période : 1980 - 1981

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
* année 1982-1983

Cote : 19920616/22

Période : 1982 - 1983

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
* année 1984-1985

Cote : 19920616/24

Période : 1984 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
* année 1978-1979

Cote : 19920616/28

Période : 1978 - 1979

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
* année 1980-1981 | * année 1981-1982

Cote : 19920616/30

Période : 1980 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...
* année 1982-1983

Cote : 19920616/31

Période : 1982 - 1983

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme. Dossie...

Hauts-de-Seine (France ; département)

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