Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roumanie

Source :

GeoNames : Roumanie

3 737 contenus liés

Juillet.

Cote : 1096 W 15

Période : 2016 - 2016

Fonds : Attentat du 14 juillet à Nice
Fonds Louis Charles Joseph Georges Chartier (1896-1976), chasseur au 4e régiment de chasseurs d'Afrique (4e RCA), puis au 1er régiment de ch...

Cote : 141 PRI 2

Période : 2015 - 2015

Fonds : Archives numérisées de complément
Missions

Cote : 20130554/28

Période : 2011 - 2012

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Mise en place d'un nouveau jumelage relatif à la pêche

Cote : 20130554/27

Période : 2009 - 2011

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1756 W 8

Période : 2008 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1756 W 10

Période : 2008 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1756 W 11

Période : 2008 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Mission de jumelage avec la Croatie (anglais)

Cote : 20130554/27-20130554/28

Période : 2008 - 2012

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Commissaire du Gouvernement au Conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées (AAMP)

Cote : 20130554/31

Période : 2008 - 2010

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Une Tunisienne Citoyenne des Deux Rives. Simone Lellouche-Othmani

Période : 2007 - 2007

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1756 W 3

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1756 W 5

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1756 W 6

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1756 W 7

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Missions à l'étranger

Cote : 20130554/12

Période : 2007 - 2008

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Réunions et conférences

Cote : 20130554/13

Période : 2007 - 2009

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
États généraux de l'Outre-mer (EGOM), secteur pêche et aquaculture

Cote : 20130554/16

Période : 2007 - 2010

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe prospective pêche (anglais)

Cote : 20130554/17

Période : 2007 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Mission pêche et énergie (anglais)

Cote : 20130554/14

Période : 2006 - 2011

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Préparation et mise en place du jumelage

Cote : 20130554/23

Période : 2006 - 2008

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Missions et réunions du Comité de pilotage

Cote : 20130554/25

Période : 2006 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Missions hors réunions du Comité de pilotage

Cote : 20130554/26

Période : 2006 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Participation à des colloques et à des séminaires

Cote : 20130554/29

Période : 2006 - 2011

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membre du Comité national de suivi du Fonds européen pour la pêche (FEP)

Cote : 20130554/30

Période : 2006 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des...

Cote : 1957W/11

Période : 2006 - 2008

Fonds : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Roumanie

3 737 contenus liés

Liens

3 737 contenus liés