Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maroc

Source :

GeoNames : Royaume du Maroc

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Cote : 19760042/3

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) Navigation Aérienne | - Direction de la Navigation et des Transports aériens (D.N.T.A.) comptes-rendus de réunions, 1949 - 1951 | - Missi...

Cote : 19760042/6

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Service de la Formation Aéronautique, du Travail Aérien et des Transports, organisation et fonctionnement. | - Textes de base et historique,...

Cote : 19760042/10

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Budget 1952

Cote : 19760042/12

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) Aviation Légère et Sportive, 1948 - 1949 | - Historique et bilan d'activité du service | - Aéro-clubs, correspondance avec divers clubs. ...

Cote : 19760042/14

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) METEOROLOGIE, 1959 | 2) Transport Aériens | - Politique générale, procès verbaux de réunions, 1948 - 1949 | - Matériel volant : importati...

Cote : 19760042/15

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Sous les n°s 1 A 354 à 1 A 368, sont conservés les dossiers provenant de M. GIRET, Inspecteur du Travail au Cabinet du S.G.A.C. puis Chef du...

Cote : 19760042/17

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Grèves, 1948 - 1956

Cote : 19760042/26

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Correspondance classée par aérodromes oconcernant les réclamations du personnel, le logement, ect...... 1951 - 1955 | Correspondance concern...

Cote : 19760042/28

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Maroc. Correspondance, rapports comptes rendus de missions, relations avec les syndicats, 1951 - 1956

Cote : 19760042/30

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Conférences des directeurs de l'aéronautique Outre Mer. Questions posées par l'Administration centrale et les directeurs et réponses, 1948 e...

Cote : 19760042/35

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Atlas des aérodromes d'Outre Mer, 1ere édition, Novembre 1947 | - Plan de masse de l'aérodrome de DJIBOUTI, Avril 1952 | - Aérodrome de PO...

Cote : 19760042/38

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Convention franco tunisienne : protocole relatif à l'aviation civile, 1954 - 1955 | - Rapports mensuels d'activité de la D.A.C. en Tunisie...

Cote : 19760042/41

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
A.O.F. et TOGO | 1 - Direction de l'aéronautique civile, correspondance, 1954 - 1956 | 2 - Inspections et missions, 1951 - 1952 | 3 - Aéropo...

Cote : 19760042/45

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Direction de l'aéronautique civile en A.O.F. et TOGO, 1948 - 1954 (manque 1949)

Cote : 19760042/46

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Direction de l'aéronautique civile en A.O.F. et TOGO, 1955 - 1959

Cote : 19760042/47

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Direction de l'aéronautique civile en A.E.F. et au CAMEROUN, | - Organisation, 1952 - 1953 | - Correspondance, 1951 - 1956

Cote : 19760042/48

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Direction de l'aéronautique civile en A.E.F. et au CAMEROUN. Rapports annuels d'activité 1954 - 1959

Cote : 19760042/50

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
INDOCHINE. | - Généralités relatives à l'aviation 1949 | - Organisation de la Direction de l'Aéronautique civile en Indochine, 1951 - 1952 |...

Cote : 19760042/51

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Direction de l'aéronautique Civile dans l'Archipel Malgache et l'Ile de la Réunion. | Correspondance, rapports de mission, 1951 - 1956

Cote : 19760042/61

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Direction de l'Aéronautique Civile en Nouvelle Calédonie et dans les établissements français d'Océanie. | - Correspondance, | réunions des c...

Cote : 19760042/67

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
BUREAU ADMINISTRATIF | 1) Organismes aéronautiques nationaux. Correspondance, statuts, comptes rendus des assemblées Générales et Conseil d'...

Cote : 19760042/70

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Politique du transport aérien. | 1) Sécurité, accidents | - Procès verbaux des réunions du Conseil supérieur de la Sécurité Aérienne (C.S.S....

Cote : 19760042/73

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Air-France. Conseil d'administration, procès-verbaux des séances et documents de travail, Janvier à Juin 1949.

Cote : 19760042/78

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Air-France. Conseil d'administration, procès-verbaux des séances et documents de travail, Juillet à Décembre 1950 (manque P.V. réunion du 16...

Cote : 19760042/81

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Air France. Conseil d'administration, documents de travail, Janvier à Juin 1952 (manque les P.V.)

Cote : 19760042/84

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Air France. Conseil d'administration, documents de travail, Juillet à Décembre 1952 (manque les P.V.)

Cote : 19760042/85

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Sous les N°s 1 A 423 à 465 sont conservés les dossiers de M. de SAINT SEINE, chargé de mission au Cabinet du Secrétaire Général pour les que...

Cote : 19760042/86

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Deuxième plan, préparation et exécution documents des services : | - Météorologie Nationale, 1951 - 1953 | - Service de l'Aviation légère et...

Cote : 19760042/91

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Plan d'équipement et budget d'équipement. | N° 4 Plannings grands ensembles concernant les aérodromes d'Alger, Brazzaville, Dakar et Tanger ...

Cote : 19760042/93

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) Commissariat général du Plan, Comité spécialisé n° 8 du F.D.E.S. (Fonds de Développement Economique et Social), réunions 1956 - 1957 | 2)...

Cote : 19760042/95

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Préparation du 3ème Plan (suite) | 4 - Propositions des directions sur la répartition des dépenses en Noyau et Modulable, 1957 | 5 - Récapit...

Cote : 19760042/98

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Préparation du 3ème Plan (suite) | 12 - Composition de la Commission des Transports et Communications, 3ème section (transports aériens), S....

Cote : 19760042/100

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Préparation du 3ème plan (suite) | Equipement des bases aériennes, 1957 - 1961

Cote : 19760042/102

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Commissariat Général du Plan, préparation du 3ème plan, réunions de la Commission des transports et communications, 3ème section transports ...

Cote : 19760042/103

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Budget 1959, dossier du Secrétaire Général

Cote : 19760042/107

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Loi de programme, 1960 - 1961, préparation dossier du Secrétaire Général. | - Budget 1960, préparation, dossier du Secrétaire Général

Cote : 19760042/108

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Budget 1962, préparation

Cote : 19760042/111

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Exploitation commerciale des aéroports. | 1) Documentation et règlementation de base, 1958 - 1961 | 2) Projet de décret relatif aux conditio...

Cote : 19760042/112

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Négociations franco-marocaines et franco-tunisiennes. | 1) Groupe de travail chargé de définir la politique du S.G.A.C. au Maroc et en Tunis...

Cote : 19760042/114

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Territoire d'Outre Mer : Cameroun, Togo, divers outre-mer (états ne faisant pas partie de la Communauté) : ces conventions concernant l'Aéro...

Cote : 19760042/120

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Départements d'Outre-Mer. | 1) Textes généraux, préparation, et équipement des aérodromes, 1958 - 1959 | 2) Antilles, Guadeloupe, Guyane, Ré...

Cote : 19760042/122

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Regroupement des services du S.G.A.C. dans un immeuble unique, solution "convention", 1964 - 1967

Cote : 19760042/128

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Sous les n°s 1 A 466 à 1 A 472 sont conservés les dossiers de M. Paul MORONI, Secrétaire Général à l'Aviation Civile du 1er Juillet 1956 au ...

Cote : 19760042/129

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
METEOROLOGIE | - Documentation générale sur la Météorologie Nationale (organisation, effectifs, etc...) 1956 - 1964 | - Documentation techni...

Cote : 19760042/136

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Comptes-rendus de missions de contrôle, d'enquêtes, d'inspection ou d'études, 1949 1952

Cote : 19760042/141

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Réunions des directeurs de l'administration centrale du S.G.A.C., comptes rendus, 1955 1960 (incomplet)

Cote : 19760042/148

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
1) Réunions des directeurs de l'administration centrale du S.G.A.C., 1961 - 1967 (incomplet) | 2) Réunions des directeurs de régions aéronau...

Cote : 19760042/149

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
- Réunions des directeurs de l'administration centrale du S.G.A.C., 1968 - 1970, 1973 - 1976, (incomplet)

Cote : 19760042/150

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)
Dossier "CAB/G" provenant du Cabinet du Secrétaire Général. | - Textes divers, 1946, 1955, 1958, 1969 | - Coopération technique avec divers ...

Cote : 19760042/151

Période : 1919 - 1976

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur (1919-1976)

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