Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

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Mission d'étude de Raymond Lebescond, directeur de l'institut confédéral d'études et de formation syndicale, sur les méthodes de formation é...

Cote : CH/7/532

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre le Secrétariat Travailleuses CFDT et les secteurs féminins d'organisations syndicales internationales de 1973 à 1988

Cote : CH/8/751

Période : 1973 - 1988

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations internationales de la CFDT concernant la formation professionnelle de 1970 à 1976

Cote : CH/8/937

Période : 1970 - 1976

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFDT et la Confédération des Syndicats Nationaux du Québec (CSN) sur la formation syndicale

Cote : CH/8/1974

Période : 1971 - 1971

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité du groupe de travail confédéral sur les Fonds Salariaux

Cote : CH/8/1134

Période : 1983 - 1985

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Confédération des travailleurs catholiques du Canada (CTCC), activités

Cote : CP/2/17

Période : 1954 - 1959

Fonds : Fonds Maurice Bouladoux
Fonds de Claude Estier

Période : 1965 - 2012
Fonds de l'Internationale socialiste

Période : 1951 - 2008
Fonds de François Mitterrand Premier secrétaire du Parti socialiste

Période : 1971 - 1981
Fonds de Pierre Mauroy

Période : 1947 - 2015

Canada

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