Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chine

Source :

GeoNames : République populaire de Chine

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Registres des actes notariés

Cote : 218AN/1/26

Période : 1859 - 1859

Fonds : SHANGHAI (actes notariés consulaires, primata)
Décembre 1919-septembre 1921. Table.

Cote : 218AN/17

Période : 1919 - 1921

Fonds : SHANGHAI (actes notariés consulaires, primata)
Octobre 1939-1942. Table.

Cote : 218AN/24

Période : 1939 - 1942

Fonds : SHANGHAI (actes notariés consulaires, primata)
Novembre 1947-1952. Table.

Cote : 218AN/26

Période : 1947 - 1952

Fonds : SHANGHAI (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés.

Cote : 218AN/27

Période : 1860 - 1874

Fonds : SHANGHAI (actes notariés consulaires, primata)
1853-1949

Cote : 276PO/1/1-70

Période : 1853 - 1949

Fonds : HONG KONG (consulat puis consulat général)
Correspondance avec les postes diplomatiques et consulaires

Cote : 276PO/1/19-33

Période : 1853 - 1949

Fonds : HONG KONG (consulat puis consulat général)
1919-1929.

Cote : 276PO/1/20

Période : 1919 - 1929

Fonds : HONG KONG (consulat puis consulat général)
Passeports et visas (juin 1919-fév. 1920).

Cote : 635PO/C/216

Période : 1919 - 1920

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (juin 1921-mai 1922).

Cote : 635PO/C/219

Période : 1921 - 1922

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (mai 1922-fév. 1923).

Cote : 635PO/C/220

Période : 1922 - 1923

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (mai 1925-juill. 1926).

Cote : 635PO/C/223

Période : 1925 - 1926

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (mai 1927-mars 1928).

Cote : 635PO/C/225

Période : 1927 - 1928

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (janv.-oct. 1932).

Cote : 635PO/C/231

Période : 1932 - 1932

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (oct. 1932-juill. 1933).

Cote : 635PO/C/232

Période : 1932 - 1933

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (juill. 1933-mai 1934).

Cote : 635PO/C/233

Période : 1933 - 1934

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (mai 1934-avr. 1935).

Cote : 635PO/C/234

Période : 1934 - 1935

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (janv.-juill. 1937).

Cote : 635PO/C/237

Période : 1937 - 1937

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (mai-sept. 1939). Renouvellements de passeports (juill. 1939-janv. 1940).

Cote : 635PO/C/241

Période : 1939 - 1940

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (mars-mai 1946).

Cote : 635PO/C/246

Période : 1946 - 1946

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (sept. 1946-juin 1947).

Cote : 635PO/C/248

Période : 1946 - 1947

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (juin 1947-juin 1948).

Cote : 635PO/C/249

Période : 1947 - 1948

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (juin-déc. 1948).

Cote : 635PO/C/250

Période : 1948 - 1948

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (sept. 1949-nov. 1950).

Cote : 635PO/C/252

Période : 1949 - 1950

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Passeports et visas (nov. 1950-avr. 1952).

Cote : 635PO/C/253

Période : 1950 - 1952

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Renouvellements de passeports (août 1948-nov. 1950).

Cote : 635PO/C/258

Période : 1948 - 1950

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Laissez-passer (janv.-juin 1942).

Cote : 635PO/C/263

Période : 1942 - 1942

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Recettes et dépenses de chancellerie

Cote : 635PO/C/265-267

Période : 1847 - 1952

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Recettes de la chancellerie (avr. 1851-sept. 1860).

Cote : 635PO/C/266

Période : 1851 - 1860

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Inventaires du mobilier et des archives

Cote : 635PO/C/268-270

Période : 1847 - 1952

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Inventaire du mobilier et des archives.

Cote : 635PO/C/268

Période : 1801 - 1900

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Inventaire des dossiers.

Cote : 635PO/C/270

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1883, budget 1884 (imprimé).

Cote : 635PO/C/274

Période : 1884 - 1884

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1886, budget 1887 (imprimé).

Cote : 635PO/C/277

Période : 1887 - 1887

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1889, budget 1890 (imprimé).

Cote : 635PO/C/280

Période : 1890 - 1890

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1891, budget 1892 (imprimé).

Cote : 635PO/C/282

Période : 1892 - 1892

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1892, budget 1893 (imprimé).

Cote : 635PO/C/283

Période : 1893 - 1893

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1898, budget 1899 (imprimé).

Cote : 635PO/C/288

Période : 1899 - 1899

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1901, budget 1902 (imprimé).

Cote : 635PO/C/291

Période : 1902 - 1902

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1904, budget 1905 (imprimé).

Cote : 635PO/C/294

Période : 1905 - 1905

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Conseil d'administration de la concession française de Shanghai : compte rendu de la gestion pour l'exercice de 1909, budget 1910 (imprimé).

Cote : 635PO/C/299

Période : 1910 - 1910

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Procès-verbaux des séances de la commission municipale provisoire d'administration (mai 1940-avr. 1942).

Cote : 635PO/C/300

Période : 1940 - 1942

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (août-déc. 1930).

Cote : 635PO/C/307

Période : 1930 - 1930

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (juill.-déc. 1931).

Cote : 635PO/C/310

Période : 1931 - 1931

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (juill.-déc. 1931).

Cote : 635PO/C/311

Période : 1931 - 1931

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (janv.-juin 1933).

Cote : 635PO/C/316

Période : 1933 - 1933

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (juill.-déc. 1933).

Cote : 635PO/C/317

Période : 1933 - 1933

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (janv.-juin 1935).

Cote : 635PO/C/320

Période : 1935 - 1935

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (juill.-déc. 1936).

Cote : 635PO/C/323

Période : 1936 - 1936

Fonds : SHANGHAI (consulat général)
Concession française de Shanghai. Direction des services de police. Section politique. Bulletins mensuels d'informations (juill.-déc. 1939).

Cote : 635PO/C/329

Période : 1939 - 1939

Fonds : SHANGHAI (consulat général)

Chine

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