Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chine

Source :

GeoNames : République populaire de Chine

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Chine

Cote : COL A 20

Période : 1778 - 1778

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Ordonnance du roi qui règle l'administration du consulat de Canton (n° 6)

Cote : COL A 20

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Mémoire du roi pour servir d'instructions à Thimotée, consul à Canton (n° 7)

Cote : COL A 20

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Mémoire du roi pour servir d'instructions à Vauquelin, consul à Canton (n° 23)

Cote : COL A 20

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt qui évoque au Conseil du roi toutes les contestations nées et à naître à l'occasion de la liquidation de la succession de Charles Henr...

Cote : COL A 20

Période : 1778 - 1778

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Lettres patentes qui évoquent au Conseil du roi toutes les contestations nées et à naître dans la liquidation de la succession de Charles He...

Cote : COL A 20

Période : 1778 - 1778

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Expédition de l'Amphitrite en Chine

Cote : 202 MIOM 4

Période : 1697 - 1699

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Expédition commerciale en Chine de la frégate l'Amphitrite sur l'initiative de Jourdan de Groucé avec l'accord de la Compagnie des Indes ori...

Cote : 202 MIOM 4

Période : 1697 - 1699

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Original du mémoire du 6 décembre 1697

Cote : 202 MIOM 4

Période : 1697 - 1697

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Copie de trois mémoires des directeurs à monseigneur de Pontchartrain et à monseigneur le comte de Maurepas des 3 et 10 décembre 1697 (Signé...

Cote : 202 MIOM 4

Période : 1697 - 1697

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)

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