Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amérique

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PAPIERS DE MADAME MORAND, FEMME DE JEAN-ANTOINE II, NEE JULIE CHAVANIS : 1°) Projet de disposition...

Cote : 14II/83

Fonds : Vie privée
Amérique et Antilles

Cote : 2400 COL 1 à 131

Période : 1602 - 1960

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Amérique - Généralités

Cote : 2400 COL 1 à 131

Période : 1635 - 1905

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Guadeloupe

Période : 1800 - 1945

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Cartons

Cote : GUA 1-267, 525-569

Période : 1800 - 1945

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Registres

Cote : GUAD CORR 34-316

Période : 1802 - 1904

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Martinique

Période : 1793 - 1931

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Cartons

Cote : MAR 1-179

Période : 1793 - 1931

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Registres

Cote : MART CORR 1-252

Période : 1814 - 1897

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Guyane

Période : 1804 - 1945

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds

Amérique

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