Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sulpice-de-Royan (Charente-Maritime, France ; commune)

Source :

GeoNames : Saint-Sulpice-de-Royan (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

29 contenus liés

Cormier-Lassausay : commune de Gémozac (1915) ; Cornet (1901) ; Cornillac Thérèse, née Routier : Petites soeurs des pauvres de La Rochelle (...

Cote : 4 O 33

Période : 1835 - 1936

Fonds : Administration communale Dons et legs
[Eglise de Saint-Sulpice-de-Royan. N °10323] / [Raymond Bergevin] ; Ramuntcho. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sulpice-de-Royan 1

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
Architecture religieuse d'Aunis et Saintonge. Saint-Sulpice-de-Royan. Eglise. N°12400 / Editions d'Art Raymond Bergevin ; Ramuntcho. [1920]...

Cote : 12 Fi Saint-Sulpice-de-Royan 2

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
Architecture religieuse d'Aunis et Saintonge. Eglise romane de Saint-Sulpice-de-Royan. (XIIe s.). N°12400 / Editions d'Art Raymond Bergevin ...

Cote : 12 Fi Saint-Sulpice-de-Royan 3

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
La Côte d'Argent. Eglise romane de Saint-Sulpice-de-Royan. N°12400 / Editions Artistiques Raymond Bergevin ; Ramuntcho. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sulpice-de-Royan 4

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
[Village de] Saint-Sulpice-de-Royan. Transports Ligier-Service journalier. Bordeau Royan La Rochelle. N°23990 / [Raymond Bergevin]. [1920]-...

Cote : 12 Fi Saint-Sulpice-de-Royan 6

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
Saint-Sulpice-de-Royan [village]. N°24237 / Editions d'Art Raymond Bergevin ; Ramuntcho. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sulpice-de-Royan 11

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
BEU-BON

Cote : 225 J 388

Période : 1986 - 1999

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Jean Guerin, de Saint-Sulpice-de-Royan, engagé par Jean Pérochon. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3 E 59/249 fol. 89

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Guirin, de Saint-Sulpice-de-Royan, engagé par Jean Pérochon. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3 E 59/249 fol. 89

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles

Saint-Sulpice-de-Royan (Charente-Maritime, France ; commune)

29 contenus liés

Liens