Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Gault (Le Gault-Soigny, Marne, France)

Source :

GeoNames : Le Gault-Soigny (Grand Est, Marne)

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Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

Cote : 1270 W 175

Période : 1913 - 1961

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Gault (Le)

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Gault (Le). Personnel (1940) : dossiers individuels.

Cote : 2 O 2041

Période : 1940 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Gault (Le). Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1840-1920) : construction d'une remise (1892). - Lavoirs (1930-1933) : réparations ...

Cote : 2 O 2043

Période : 1840 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Gault-la-Forêt (Le). Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 270/2

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

Cote : 3 P 270/5

Période : 1882 - 1962

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Gault-la-Forêt (Le)

Cote : E DEPOT 71-84, 3787, 17462-17566

Période : 1642 - 1967

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Délibérations municipales.

Cote : E DEPOT 83

Période : 1788 - 1790

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Délibérations municipales.

Cote : E DEPOT 17462

Période : 1856 - 1871

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Administration de la commune

Période : 1642 - 1967

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Le Gault (Le Gault-Soigny, Marne, France)

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