Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Quentin-les-Marais (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Quentin-les-Marais (Grand Est, Marne) - commune
Saint-Quentin-les-Marais (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Saint-Quentin-les-Marais.

Cote : 31 X 464

Période : 1877 - 1877

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Lumier-en-Champagne (51496). Section ZB ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1970 (extension sur Saint-Quentin-les-Marais section ZA)...

Cote : 1756 W 193/10

Période : 1970 - 1970

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Lumier-en-Champagne (51496). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Saint-Quentin-les-Marais section ZC), p...

Cote : 1756 W 193/17

Période : 1974 - 1974

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Quentin-les-Marais (51510). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 206/1

Période : 1959 - 1959

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Quentin-les-Marais (51510). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 206/10

Période : 1970 - 1970

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Quentin-les-Marais (51510). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1976, plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 206/11

Période : 1976 - 1976

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Quentin-les-Marais (51510). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 206/16

Période : 1994 - 1994

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Quentin-les-Marais (51510). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 206/17

Période : 1994 - 1994

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Saint-Quentin-les-Marais.

Cote : 9 X 1188

Période : 1905 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Quentin-les-Marais. Section Au

Cote : 3 P 1232/2

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

Saint-Quentin-les-Marais (Marne, France)

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