Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Charmel (Aisne, France)

Source :

GeoNames :
Le Charmel (Hauts-de-France, Aisne) - commune
Le Charmel (Hauts-de-France,Aisne) - lieu habité

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Piquecos, août 1621. Lettres patentes de Louis XIII portant échange avec le collège de Champagne, dit de Navarre, du lot échu au roi en exéc...

Cote : X/1a/8649

Période : 1621 - 1622

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Famille de Rougé.

Cote : MC/DC/XCI/33

Période : 1784 - 1906

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCI (1353-1942)
LEGROS, Théodule

Période : 1881 - 1905

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Saint-Jean-de-Maurienne et...
Bonnefoy Des Aulnais De, François Louis Adolphe (1808-....)

Cote : LH//285/86

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Chantereaux, Ceneric Marie (1783-....)

Cote : LH//481/46

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Inventaire après décès de Pierre Charles Bonnefoy baron Du Charmel, arrivé à Paris rue des Petites Ecuries, n° 44.

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Joseph ROUSSE, 28 octobre 1813 - 28 juin 1845 (étude LXXXVI)
Inventaire après décès de Amélie-Philippine-Joseph Evelart, épouse de Louis-Antoine Bonnefoy Ducharmel, décédée le 14 décembre 1818 au Charm...

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin Louis GILBERT, 9 avril 1817 - 28 février 1827 (étude LIII)
Le Charmel

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Moulin de Argental

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère

Le Charmel (Aisne, France)

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