Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arcy-sur-Cure (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Arcy-sur-Cure (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Arcy-sur-Cure (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

679 contenus liés

A à F

Cote : 2 Q 99

Période : 1908 - 1933

Fonds : Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
1808

Cote : 8 U 59

Période : 1808 - 1808

Fonds : Doubles des répertoires des notaires déposées aux greffes des tribunaux de première instance (1800-1940)
A- à D-

Cote : 5 M 1 31

Période : 1904 - 1928

Fonds : Santé publique et hygiène
24 juillet 1894-12 décembre 1896

Cote : 5 M 10 38

Période : 1872 - 1923

Fonds : Santé publique et hygiène
18 décembre 1911-19 mai 1913

Cote : 5 M 10 58

Période : 1911 - 1938

Fonds : Santé publique et hygiène
9 novembre 1925-18 janvier 1926

Cote : 5 M 10 80

Période : 1924 - 1947

Fonds : Santé publique et hygiène
21 février 1930-8 mai 1930

Cote : 5 M 10 94

Période : 1926 - 1950

Fonds : Santé publique et hygiène
10 mai 1930-6 septembre 1930

Cote : 5 M 10 95

Période : 1929 - 1975

Fonds : Santé publique et hygiène
8 septembre 1930-29 novembre 1930

Cote : 5 M 10 96

Période : 1927 - 1954

Fonds : Santé publique et hygiène
Mairie ,École : bail d'une maison pour l'école de filles (1855), Construction de deux École et d'une mairie (1864-1869), établissement d'une...

Cote : 2 O 250

Période : 1855 - 1907

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)

Arcy-sur-Cure (Yonne, France)

679 contenus liés

Liens