Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Guiche (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
La Guiche (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
La Guiche (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Établissements d'autres départements

Cote : 3 X 415

Période : 1929 - 1932

Fonds : Assistance sociale
15 juin 1899 - 25 août 1900.

Cote : 3 Q 22420

Période : 1899 - 1900

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
12 juillet 1907 - 18 août 1908.

Cote : 3 Q 22427

Période : 1907 - 1908

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
18 août 1908 - 11 octobre 1909.

Cote : 3 Q 22428

Période : 1908 - 1909

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
12 octobre 1909 - 21 novembre 1910.

Cote : 3 Q 22429

Période : 1909 - 1910

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
21 novembre 1910 - 24 décembre 1911.

Cote : 3 Q 22430

Période : 1910 - 1911

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
19 février 1914 - 17 mai 1916.

Cote : 3 Q 22433

Période : 1914 - 1916

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
18 mai 1916 - 4 mai 1918.

Cote : 3 Q 22434

Période : 1916 - 1918

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
25 août 1919 - 20 juillet 1920.

Cote : 3 Q 22436

Période : 1919 - 1920

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)
22 juillet 1920 - 18 novembre 1921.

Cote : 3 Q 22437

Période : 1920 - 1921

Fonds : Centre des impôts de Montceau, bureau de la Guiche, service de l'Enregistrement (3Q)

La Guiche (Saône-et-Loire, France)

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