Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montceau-Nord

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Administration et police. Formation de la commune de Montceau-les-Mines. Plan d'extension et d'embellissement.

Cote : O 1321

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Ecoles.

Cote : O 1324 - 1326

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Ecole de commerce et d'industrie. Cantines scolaires. Egouts. Construction d'un mur le long du canal du Centre. Champ de foire. Morgue. Hôte...

Cote : O 1327

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Cimetière. Abattoir. Eau potable. Electrification.

Cote : O 1328

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Biens.

Cote : O 1330

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Voirie.

Cote : O 1332

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale (O)
Montceau-les-Mines.

Cote : 1638 W 8

Période : 1982 - 1990

Fonds : DDASS, Service gestion de l'offre pour les personnes âgées (1638 W)
Marcigny, Ateliers de la Loire, construction mécanique (1966-1967) ; Avril, outillage (1969-1970). Marizy, Bonin, scierie (1975). Massilly, ...

Cote : 1120 W 117

Période : 1965 - 1978

Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)
Extensions et aménagements des services Maternité-Pédiatrie et consultations externes, projets.

Cote : 7424 W 41 - 42

Période : 1960 - 1974

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Pavillon du directeur, construction.

Cote : 7424 W 43

Période : 1966 - 1968

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
La Gazette de Montceau et du bassin minier : Journal hebdomadaire. | Almanach de La Gazette de Montceau-les-Mines | 25 avr. 1931-27 août 193...

Cote : PR 50

Fonds : Inventaire de la presse périodique régionale depuis 1801 (série PR)
Le Montcellien : Journal de Montceau, [puis] journal du Bassin minier. Hebdomadaire. | 29 avr. 1933-21 avr. 1934 Montceau-les-Mines 1933 - 1...

Cote : PR 74

Fonds : Inventaire de la presse périodique régionale depuis 1801 (série PR)
Le Petit Montcellien : organe des Forces Françaises de l’Intérieur de Saône-et-Loire. Édition de Montceau du Petit Mâconnais ; gérant : C. C...

Cote : PR 289

Fonds : Inventaire de la presse périodique régionale depuis 1801 (série PR)
Dispensaire polyvalent d'hygiène sociale de Montceau-les-Mines, avant-projet et projet de construction.

Cote : 7412 W 60

Période : 1960 - 1964

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Centre médico-chirurgical Saint-Exupéry à Montceau-les-Mines, extension et modernisation.- avant-projets.

Cote : 1694 W 31

Période : 1983 - 1988

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Centre hospitalier Jean Bouveri à Montceau-les-Mines.

Cote : 1634 W 31 - 33

Période : 1985 - 1989

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
1989.

Cote : 1634 W 32

Période : 1985 - 1989

Fonds : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)
Foires.- Chalon (1977-1980, 1982, 1984, 1985, 1989). Le Creusot (1981-1982). Louhans (1981). Montceau-les-Mines (1985-1986). Foires du dépar...

Cote : 3444 W 24

Période : 1973 - 1989

Fonds : Cabinet du préfet (3444W)
Vue extérieure.

Cote : 18 FI 164 - 170

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Baranger (18 FI)
Vue intérieure.

Cote : 18 FI 171

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Baranger (18 FI)
Piliers de soutènement.

Cote : 18 FI 172 - 175

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Baranger (18 FI)
Vue intérieure.

Cote : 18 FI 177

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Baranger (18 FI)
Vue extérieure.

Cote : 18 FI 178

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Baranger (18 FI)
Greffe civil.

Cote : 3376 W 1 - 117, 886 - 975

Période : 1956 - 2005

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3376W)
1974.

Cote : 3376 W 1 - 4

Période : 1974 - 1974

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3376W)

Montceau-Nord

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