Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalon-Sud (canton)

Affiner votre recherche :

3 009 contenus liés

Atouts jeunes : le magazine jeunesse de St-Marcel. | 1998 [N ° 0 (1998, juin)- ] Mairie Saint Marcel (BP 34, 71380) 1998 | Atouts jeunes : ...

Cote : REV 349

Fonds : Inventaire des revues (REV)
La généalogie, science de l'origine et de la filiation des familles. | 1998 | La généalogie, science de l'origine et de la filiation des fam...

Cote : REV 461

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Le Magazine [: L'information à Champforgeuil, Châtenoy-le-Royal, Saint-Marcel et Saint-Rémy]. | 1993-1996 [N° 1 (1993, avril)-n° 17 (1996, j...

Cote : REV 291/1

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Gladie Dufour, chanteuse, et autres femmes, Saint-Marcel.- Fête des conscrits de Saint-Marcel ; chants.

Cote : 19 AV 16

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds Louis Bonnamour (19 AV)
N°2 - 11.

Cote : 3458 W 235

Période : 1983 - 1983

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3458W)
N°15 - 47.

Cote : 3458 W 236

Période : 1983 - 1983

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3458W)
N°56 - 139.

Cote : 3458 W 237

Période : 1983 - 1983

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3458W)
N°141, 152.

Cote : 3458 W 238

Période : 1983 - 1983

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3458W)
N°146.

Cote : 3458 W 239 - 240

Période : 1983 - 1983

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3458W)
Cabinet 3.

Cote : 3458 W 241 - 247

Période : 1983 - 1983

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3458W)

Chalon-Sud (canton)

3 009 contenus liés

Liens

3 009 contenus liés