Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saône, Bassin de la (France)

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Projets d'entreprises de pêche professionnelle des candidats retenus.

Cote : 3838 W 3

Période : 1997 - 1999

Fonds : DDAF, environnement (3838W)
COURS D'EAU (1)

Cote : 7 S 5 - 125

Période : 1781 - 1960

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Ruisseau d'Aigrefeuille, remise en eau de l'étang de Champ Trois à Charmoy (1937-1938). L'Aïl, Cruzille, moulin du Murier (1858-1868) ; Lugn...

Cote : 7 S 6

Période : 1828 - 1938

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
L'Arconce.

Cote : 7 S 7 - 10

Période : 1940 - 1940

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
L'Arlois.- Règlement général de la rivière (1851). Leynes, installation de barrages (1858-1869) et d'un ponceau (1924) ; Saint-Vérand et Sai...

Cote : 7 S 11

Période : 1924 - 1924

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Bief de l'étang des Vieilles levées (1), établissement d'un aqueduc à la Chaux (1909). Curage du Bief de l'étang des Ys (1873) et du Bief de...

Cote : 7 S 16

Période : 1817 - 1939

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Ruisseau de Bouhy, barrages à Saint-Maurice-lès-Châteauneuf (1876-1891). Ruisseau de Bouléry, Paray-le-Monial, couverture du ruisseau (1912,...

Cote : 7 S 20

Période : 1876 - 1927

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Saint-Vallier, moulin Galuzot (1839-1866). Ciry-le-Noble, moulin des Touillards (1925) ; barrage (1) d'irrigation (1850-1852) ; établissemen...

Cote : 7 S 23

Période : 1836 - 1925

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Ruisseau de Cacherat, curage (1883). Canal d'Arcy, suppression d'un barrage à Vindecy (1879-1883). La Canche (1), barrages d'irrigation à Sa...

Cote : 7 S 29

Période : 1841 - 1922

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)
Ruisseau de Conches, construction d'un pont (1896). Ruisseau des Condeminales, barrage (1871-1874) ; curage (1926). Curage des ruisseaux de ...

Cote : 7 S 32

Période : 1817 - 1931

Fonds : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)

Saône, Bassin de la (France)

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