Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belgique

Source :

GeoNames : Belgique

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Correspondance privée (divers)

Cote : 37 J 4

Période : 1745 - 1765

Fonds : Dommenget
Passeport de Raymond Magne

Cote : 4 M 733/211

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Hallier (sa femme et son fils)

Cote : 4 M 765/285

Période : 1874 - 1874

Fonds : Passeports pour l'étranger
Marques de fabriques françaises. – Réglementation : instructions, arrêté (1812-1813). Enregistrement en Suisse, Angleterre, Argentine, Urug...

Cote : 9 M 24

Période : 1812 - 1879

Fonds : 9 M - Industrie.
Passeport de Raymond Filhon

Cote : 4 M 723/302

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Joseph Léon Uzard (D')

Cote : 4 M 733/232

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Antoine Laborde

Cote : 4 M 725/363

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Antoine Laborde

Cote : 4 M 721/294

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Dessac

Cote : 4 M 758/404

Période : 1871 - 1871

Fonds : Passeports pour l'étranger
1837-1838

Cote : 10 J 354

Période : 1837 - 1838

Fonds : Duvergier
Défense des droits de la famille Bonaparte, héritiers de l'empereur Napoléon contre la Banque Laffitte

Cote : 10 J 354/1

Période : 1838 - 1838

Fonds : Duvergier
Monnaie de la principauté de Monaco

Cote : 10 J 354/2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Duvergier
Mines de Cartiguies (Nord)

Cote : 10 J 354/3

Période : 1838 - 1838

Fonds : Duvergier
Contrefaçon de capsules gélatineuses, à usage médical

Cote : 10 J 354/4

Période : 1838 - 1838

Fonds : Duvergier
Contrefaçon d'un livre édité par le libraire Renouard

Cote : 10 J 354/5

Période : 1838 - 1838

Fonds : Duvergier
Exécution des jugements étrangers en France et en Belgique

Cote : 10 J 354/6

Période : 1837 - 1837

Fonds : Duvergier
Religion, XVIIIe s.-1904 ; remèdes-recettes, XVIIIe s.-XIXe s. ; sciences, XVIIIe-XIXe s. ; timbres de papier timbré 1703-1781 ; voyages (no...

Cote : 10 J 12

Période : 1703 - 1904

Fonds : Duvergier
Passeport de Georges Louis Hostains

Cote : 4 M 728/423

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Emile Michelot

Cote : 4 M 742/41

Fonds : Passeports pour l'étranger
REPLAT -REY.

Cote : 11 J 1874

Période : 1839 - 1869

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Passeport de Georges Henry Ouvre

Cote : 4 M 738/929

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Augustin Gustave Laffitte

Cote : 4 M 747/9

Période : 1862 - 1862

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Augustin Gérôme Laffitte

Cote : 4 M 745/3

Période : 1861 - 1861

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Daniel Louis Langlard (De)

Cote : 4 M 733/210

Fonds : Passeports pour l'étranger
République française. Préfecture de la Gironde. Avis aux belges. Bericht aan de belgische. Bordeaux : [s.n.], 1915 (Ragot, imprimeur de la P...

Cote : 6 Fi 924

Période : 1915 - 1915

Fonds : Affiches
Rapatriements à destination de la Belgique et du Luxembourg

Cote : 6 W 11

Période : 1940 - 1940

Fonds : 6 W - Versement de la Préfecture de la Haute-Savoie, service des réfugiés (1940-1943)
Luxembourgeois, classement par patronyme (juillet 1940) ; liste des réfugiés belges et luxembourgeois résidant à Faverges et demandant leur ...

Cote : 6 W 11

Période : 1940 - 1940

Fonds : 6 W - Versement de la Préfecture de la Haute-Savoie, service des réfugiés (1940-1943)
Passeport de Arnaud Armand Roux

Cote : 4 M 757/464

Période : 1871 - 1871

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Arnaud Armand Roux

Cote : 4 M 744/544

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Arnaud Armand Roux

Cote : 4 M 739/1033

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Arnaud Armand Roux

Cote : 4 M 737/944

Fonds : Passeports pour l'étranger
Belgique. - Recensement des belges réfugiés en Haute-Savoie et des français résidant en Belgique, aides aux ressortissants belges : instruct...

Cote : 6 W 6

Période : 1940 - 1941

Fonds : 6 W - Versement de la Préfecture de la Haute-Savoie, service des réfugiés (1940-1943)
Législation comparée : " Note sur la législation des mines chez les peuples du Nord " (par Despine) ; loi belge sur les mines du 2 mai 1837 ...

Cote : 11 J 632

Période : 1804 - 1858

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Passeport de Jean Hilaire Chabaribere

Cote : 4 M 722/261

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Théodore Achard

Cote : 4 M 722/330

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Julien de Bayas

Cote : 4 M 722/359

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Basile Chapellet

Cote : 4 M 722/381

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Gustave Destor

Cote : 4 M 722/417

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Louis Gustave Bazanac

Cote : 4 M 722/633

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Edouard Azevedo

Cote : 4 M 722/668

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Henri Lagardere

Cote : 4 M 722/674

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean François Chambet

Cote : 4 M 721/200

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Nicolas Victor Alfred Couvreur

Cote : 4 M 721/214

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Pierre Douzon

Cote : 4 M 721/347

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Basile Chappelle

Cote : 4 M 721/434

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Henry Lagardere

Cote : 4 M 721/687

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Elie Edouard Miailhe

Cote : 4 M 721/756

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Louis Bernard Menard

Cote : 4 M 723/489

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Hilaine Amanieu

Cote : 4 M 749/373

Période : 1864 - 1864

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Pierre Rousset

Cote : 4 M 749/374

Période : 1864 - 1864

Fonds : Passeports pour l'étranger