Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Cartes supplémentaires

Cote : 2 DFC A 42 à 46, 48 à 51, 2 DFC B 47

Période : 1821 - 1868

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (cours de la Gironde, et partie de la Garonne et de la Dordogne) levée en 1825

Cote : 2 DFC A 43

Période : 1825 - 1831

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (cours de la Seine depuis le Trait jusqu'à Honfleur) levée en 1834

Cote : 2 DFC A 44

Période : 1834 - 1841

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte des services à vapeur sur les côtes d'Europe baignées par l'océan Atlantique, la mer du Nord et la mer Baltique

Cote : 2 DFC A 48

Période : 1867 - 1867

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mission française de coopération économique et technique avec les États associés

Cote : 1 HCI 597

Période : 1948 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Structure de la mission d'aide économique et financière : note et télégrammes

Cote : 1 HCI 434

Période : 1952 - 1952

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Convention d'assistance technique entre la France et le Vietnam

Cote : 1 HCI 57

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Évolution économique et financière des États associés en 1953 : bulletins économiques du Vietnam et rapport du commissaire général

Cote : 1 HCI 513

Période : 1952 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Rapports entre la France et les États associés : correspondances et notes ; aide économique américaine : projet d'accord bilatéral ; déclara...

Cote : 1 HCI 605

Période : 1948 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords conclus avec les États associés : compétences reconnues aux autorités françaises dans différents domaines, inventaire des accords d'...

Cote : 1 HCI 393

Période : 1951 - 1953

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Dénonciation douanière, remaniement des tarifs douaniers, dénonciation de l'union douanière et dévaluation de la piastre : correspondances e...

Cote : 1 HCI 505

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Négociations avec les États associés

Cote : 1 HCI 236

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Articles de presse, télégrammes et correspondances

Cote : 1 HCI 476

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords avec le Laos

Cote : 1 HCI 524, 543, 517

Période : 1945 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Traité entre la France et le Cambodge

Cote : 1 HCI 527

Période : 1949 - 1949

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords d'application franco-khmère : textes, transfert des services, protocoles et conventions

Cote : 1 HCI 373

Période : 1949 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
René Seigneuret, "Histoire de l'état civil en France". - 6 p., dact.

Période : 2002 - 2002

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Napoléon-Vendée Impr. C. Leconte Préfecture de la Vendée. Importation du millet. Arrêté préfectoral [diffusant le décret impérial du 1er mar...

Période : 1856 - 1856

Fonds : E-DEPOT 128 - Archives communales de Luçon (1563-2000)
Napoléon-Vendée Impr. C. Leconte Préfecture de la Vendée : arrêté du ministre secrétaire d'Etat de la guerre portant nouvelle fixation des a...

Période : 1856 - 1856

Fonds : E-DEPOT 128 - Archives communales de Luçon (1563-2000)
Ensemble de cartes postales (non numérisées) de France (hors Vendée) et de l'étranger. Liste des départements français : Ain (6 cartes posta...

Période : 1864 - 1944

Fonds : Photographies et cartes postales de la famille Bujeaud (1850-1929)
Orléans BRGM 1969 [Carte géologique de la France] au 1/1 000 000, [5e édition] / Bureau de recherches géologiques et minières.

Période : 1969 - 1969

Fonds : Collection de cartes géologiques
France économique. I : Agriculture. Les grandes zones de cultures / carte dressée par Ch[arles] Guy ; cartographie G[eorges] Lafosse.

Période : 1960 - 1960

Fonds : Collection de cartes et plans isolés
Carte de France des gabelles.

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection de cartes et plans isolés
Carte itinéraire des routes nationales de la France et de l'Algérie. Ministère des travaux publics / Regnier, graveur et imprimeur (121 rue ...

Période : 1889 - 1889

Fonds : Collection de cartes et plans isolés
Carte de France. Départements et chemins de fer. Belgique, bords du Rhin, Suisse, etc.

Période : 1945 - 1956

Fonds : Collection de cartes et plans isolés

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