Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-Navacelles (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maurice-Navacelles (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Maurice-Navacelles (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Section AC.

Cote : 2749 W 3443

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AD.

Cote : 2749 W 3444

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AE.

Cote : 2749 W 3445

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AH.

Cote : 2749 W 3446

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AI.

Cote : 2749 W 3447

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AK.

Cote : 2749 W 3448

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AM.

Cote : 2749 W 3449

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AN.

Cote : 2749 W 3450

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AP.

Cote : 2749 W 3451

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AR.

Cote : 2749 W 3452

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AS.

Cote : 2749 W 3453

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AT.

Cote : 2749 W 3454

Période : 1960 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AK.

Cote : 2749 W 3455

Période : 2002 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AL.

Cote : 2749 W 3456

Période : 2002 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AM.

Cote : 2749 W 3457

Période : 2002 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AN.

Cote : 2749 W 3458

Période : 2002 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AO.

Cote : 2749 W 3459

Période : 2002 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Sections : AK, AD, AE, AL, AB (Planchettes n°5 et n°6), AO (Planchettes n° 7 et n°8), AS, AT : Planchettes de 1 à 10.

Cote : 2749 W 3460

Période : 1965 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Saint-Mathieu-de-Tréviers : fiches annulées [1932-1979]. Saint-Maurice-Navacelles : sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL [1965-1979].

Cote : 1605 W 4061

Période : 1932 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Saint-Maurice-Navacelles : sections AL, AN, AM, AN, AO, AP, AR, AS, AT, fiches annulées [1965-1979]. Saint-Michel : section AC [1961-1979].

Cote : 1605 W 4062

Période : 1961 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
A-V ; annulés n° 11-253 ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1412

Période : 1965 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Tranche communale : correspondance. CD 128, CD 728 : aménagements. RN 107 : construction du pont de la Baraque. CD 22 : aménagements. Ponts ...

Cote : 1 S W 170

Période : 1961 - 1968

Fonds : Direction départementale de l'équipement (DDE) : administration générale, réseau routier, chemin de fer, aéronautique (1894-1976) - 1 S W
Séparation des églises et de l'Etat : inventaires des paroisses (Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Martin-de-Londres, Le Bousquet d'Orb, Saint-...

Cote : 8 V 42

Période : 1906 - 1906

Fonds : Séparation des églises et de l'Etat, associations cultuelles
D 25 Amélioration de tournants dans la côte de Madières, dans la traverses d'Aubaigues ; dans la commune de la Vacquerie entre 16,05 et 16,4...

Cote : 2 S 3010

Période : 1935 - 1940

Fonds : Routes ou grande voirie - Circulation et transports routiers (An VII - 1968)
D 25 Construction de murs au pont sur le ruisseau de Prunelle ; de parapets et de banquettes dans la rampe de Madières ; entre 8,5 et 9,0 ; ...

Cote : 2 S 3054

Période : 1930 - 1940

Fonds : Routes ou grande voirie - Circulation et transports routiers (An VII - 1968)