Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Condat-en-Combrailles (Puy-de-Dôme, France)

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1856

Cote : 6 M 2312

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6 M Recensement de population
1861

Cote : 6 M 2313

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M Recensement de population
1896

Cote : 6 M 2320

Période : 1896 - 1896

Fonds : 6 M Recensement de population
1901

Cote : 6 M 2321

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M Recensement de population
1911

Cote : 6 M 2323

Période : 1911 - 1911

Fonds : 6 M Recensement de population
1931

Cote : 6 M 2326

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M Recensement de population
1793-1806

Cote : 6 E 118 4

Période : 1793 - 1806

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
Etats de sections des propriétés bâties et non bâties

Cote : P 10230

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1824 1824

Cote : P 10230

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 461 à 940

Cote : P 10232

Période : 1824 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement

Condat-en-Combrailles (Puy-de-Dôme, France)

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