Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pont-Vieux, Le (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Rue et descente du Pont.

Cote : O 3/10-7

Période : 1798 - 1806

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Clérissi André.

Cote : D 354

Période : 1852 - 1852

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Flaminius Raiberti

Période : 1857 - 1857

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Demande d'A. Giraud pour badigeonner la façade de sa maison, rue Halle aux Herbes, à l'angle de la rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 193-199

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Acquisition par la commune des caves sises sous la rue du Pont-Vieux.

Cote : 1 N 18-6

Période : 1853 - 1853

Fonds : Série N - Biens communaux à Nice (première partie)
Demande de Pierre Pozzi pour placer une enseigne et peindre la porte, rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 14-1380

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Barma pour placer une devanture au devant de son magasin, 4 boulevard Mac-Mahon, à l'angle de la rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 197-138

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Magnico, bijoutier, pour placer une devanture métallique au devant de son magasin, boulevard du Pont-Vieux, à l'angle des escalie...

Cote : 2 T 197-78

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Jacques Faraut pour placer et peindre une vitrine, rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 19-2259

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Antoine Olivari pour redresser le banc en maçonnerie devant la porte de son magasin, rue du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 8-231

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pont-Vieux, Le (rue)

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