Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Divonne-les-Bains (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Divonne-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Divonne-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Travaux de restauration de l'église : plan d'aménagement, relevé d'état des lieux, plan d'installation d'une flèche sur le clocher, plan d'i...

Cote : 156 J 101

Période : 1969 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Place thermale à Divonne-les-Bains

Cote : 156 J 786

Période : 1951 - 1955

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Avant-projet : plan de situation, plan de niveau, façades, coupes, esquisse, croquis (1951, 1953). Plans de marché : pla...

Cote : 156 J 787

Période : 1951 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de détail de l'orgue, plan d'aménagement, plan de détail de l'autel, croquis, procès-verbal d'appel ...

Cote : 156 J 790

Période : 1969 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études pour le chauffage. – Projet de la société Jordan : plan d'ensemble, schéma (1971). Projet de la société Basset : plan d'aménagement i...

Cote : 156 J 796

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste d'observations, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de pré-réception.

Cote : 156 J 798

Période : 1972 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : certificat de paiement, mémoire définitif des travaux, situation des travaux, devis estimatif, avenant au marché, marché de g...

Cote : 156 J 799

Période : 1972 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Agrandissement de la salle : plan parcellaire, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, croquis des appliques, relevé de l'entré...

Cote : 156 J 800

Période : 1953 - 1955

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réfection des bâtiments : plan masse, schéma, procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement d'un acompte, mémoire des travau...

Cote : 156 J 803

Période : 1954 - 1955

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Villa Levieux à Divonne-les-Bains

Cote : 156 J 804

Période : 1955 - 1955

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Divonne-les-Bains (Ain, France)

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