Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vars (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Vars (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Sectionnement de communes, affaires collectives : Les Infournas, Laragne, Monêtier-Allemont, Monêtier-les-Bains, Montgardin, Montgenèvre, Mo...

Cote : 3 M 127

Période : 1870 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Documentation diverse : - Document sur la mise en oeuvre d'un programme intitulé "Village +" (programmes européens de tourisme et d'économie...

Cote : 1407 W 8

Période : 1984 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Relations avec les administrations d'Etat du département et les institutions publiques. Service National : instructions, autorisation minist...

Cote : 1291 W 26

Période : 1983 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Queyras, Izoard et Vars. Vues aériennes.

Cote : 14 Fi 380

Période : 1958 - 1958

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Vars

Cote : 3413 F 338, 778-779, 1065, 1069, 1276, 1318, 1338, 1914

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Vars. - Confrérie des pénitents sous le vocable de saint Jean Baptiste : cahier du rectorat de Paul Rostollan.

Cote : 93 J 31

Période : 1894 - 1895

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Vars.

Cote : 1212 W 327

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Vars.

Cote : 1212 W 328

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Vars.

Cote : 1212 W 329

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes

Vars (Hautes-Alpes, France)

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