Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

6 210 contenus liés

Bulle réglant la dévolution du prieuré de Cornus au diocèse de Vabres, dont la provision a été réservée au Saint-Siège, au profit de Jean de...

Cote : 7 H 3

Période : 1432 - 1571

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
Landeyrat. - Biens : acquisitions (1913-1915), permissions de voirie (1909-1934) ; travaux : construction et réparations (1904-1915). Allanc...

Cote : 2 S 2248

Période : 1904 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Haute-Loire : rattachement à la Conservation de Privas (1884), révision de la carte d'état-major (1885), réorganisation et simplification du...

Cote : 7 P 1003

Période : 1884 - 1921

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
- Préposés communaux. - Equipement : état des préposés munis ou demandant des plaques de baudriers réglementaires (1860-1900) ; bonification...

Cote : 7 P 1030

Période : 1860 - 1925

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Documents antérieurs à la Révolution française

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Cathédrale Notre-Dame

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Correspondance

Cote : V-dépôt 94/17

Période : 1720 - 1780

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Pièces judiciaires : assignations, banniments, obligations (1709-1787), condamnations et défense (1767-1780), diettes (1761-1767), gestion t...

Cote : V-dépôt 94/16

Période : 1694 - 1787

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Contrat de signification de transport

Cote : V-dépôt 94/15

Période : 1701 - 1701

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Contrats de fermage

Cote : V-dépôt 94/14

Période : 1788 - 1789

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Contrats de rentes : chapître du collège de Montpellier (1753), pays du Velay (s.d.), province du Languedoc (1713-1786), diocèse du Puy (170...

Cote : V-dépôt 94/13

Période : 1706 - 1788

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Comptabilité du chapître : comptes des travaux et quittances diverses (1712-1771), dettes et arrérages (1712-1787), emprunts (1716-1783), ét...

Cote : V-dépôt 94/12

Période : 1687 - 1787

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Commissariat au tronc : comptes (1750-1757), quittances (1721-1767), situations financières diverses (1761-1772)

Cote : V-dépôt 94/11

Période : 1721 - 1772

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Extraits des délibérations du sénéchal du Puy

Cote : V-dépôt 94/10

Période : 1761 - 1775

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Extraits des délibérations du conseil d'état

Cote : V-dépôt 94/9

Période : 1759 - 1778

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Poème

Cote : V-dépôt 94/1

Période : 1501 - 1600

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Fondations

Cote : V-dépôt 94/2

Période : 1643 - 1653

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Quittances

Cote : V-dépôt 94/3

Période : 1653 - 1669

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Testaments

Cote : V-dépôt 94/4

Période : 1673 - 1694

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Pièces judiciaires : saisies (1684), assignation (1685), jugement (1685), requête (1685), obligation de paiement (1687)

Cote : V-dépôt 94/5

Période : 1684 - 1687

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Ratification d'obligation

Cote : V-dépôt 94/6

Période : 1687 - 1687

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Correspondance adressée à Monsieur Mosac, chanoine de la cathédrale

Cote : V-dépôt 94/7

Période : 1685 - 1686

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Extraits des délibérations du clergé

Cote : V-dépôt 94/8

Période : 1706 - 1783

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Paroisses non identifiées

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Actes de décès (mai 1774, janvier 1780), actes de sépulture (avril-septembre 1785)

Cote : V-dépôt 94/18

Période : 1774 - 1785

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Matières ecclésiastiques

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Cathédrale Notre-Dame

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Consigne concernant un acte illicite

Cote : V-dépôt 94/19

Période : 1701 - 1800

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Paroisses Saint-Pierre-le-Monastier et Saint-Pierre-latour

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Mot de connivence en latin

Cote : V-dépôt 94/21

Période : 1802 - 1802

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Dispenses de bans

Cote : V-dépôt 94/20

Période : 1797 - 1797

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Registres de catholicité

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Cathédrale Notre-Dame

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances

Cote : V-dépôt 94/28

Période : 1811 - 1811

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances

Cote : V-dépôt 94/27

Période : 1803 - 1803

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances, mariages

Cote : V-dépôt 94/26

Période : 1803 - 1804

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances, mariages

Cote : V-dépôt 94/25

Période : 1798 - 1803

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances, mariages, décès

Cote : V-dépôt 94/24

Période : 1797 - 1799

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances, mariages, décès

Cote : V-dépôt 94/23

Période : 1795 - 1798

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances, mariages (lacunes)

Cote : V-dépôt 94/22

Période : 1795 - 1800

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Paroisse Saint-Georges

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances (1800-1803). Mariages (1800-an X). Baptêmes, mariages (1801-1802)

Cote : V-dépôt 94/34

Période : 1800 - 1803

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Mariages

Cote : V-dépôt 94/33

Période : 1801 - 1801

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Mariages

Cote : V-dépôt 94/32

Période : 1800 - 1801

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances

Cote : V-dépôt 94/31

Période : 1797 - 1801

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances

Cote : V-dépôt 94/30

Période : 1794 - 1797

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Mariages

Cote : V-dépôt 94/29

Période : 1794 - 1797

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Paroisse Saint-Pierre-Latour

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances (1796-1801). Mariages (1800-1802). Naissances, mariages (1795)

Cote : V-dépôt 94/38

Période : 1795 - 1802

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Naissances, mariages

Cote : V-dépôt 94/37

Période : 1796 - 1801

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

6 210 contenus liés

Liens

6 210 contenus liés