Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel-le-Cloucq (Vendée, France)

Source :

GeoNames : Saint-Michel-le-Cloucq (Pays de la Loire, Vendée)

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Saint-Michel-le-Cloucq (Vendée). - Château du Mazeau. A. Robin (Fontenay-le-Comte)

Cote : 10 Fi 5524

Période : 1890 - 1966

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Déclarations féodales rendues à la seigneurie de La Beaugissière tenue par la famille Boutou (1479-1667).

Cote : 16 J 1/199

Période : 1479 - 1667

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Déclarations féodales rendues à la seigneurie de La Beaugissière, tenue par la famille Boutou.

Cote : 16 J 1/200

Période : 1688 - 1782

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Registres d'assises des seigneuries de La Beaugissière (1692-1755), Payré (1688), La Vergnaye (1602-1736) et Les Loges (1750-1752).

Cote : 16 J 1/204

Période : 1602 - 1755

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Ce sont les cens, rentes et debvoirs deuz au sieur de La Baugizière par chescun an, chescune feste de sainct Jehan Baptiste, à cause du fief...

Cote : 16 J 1/206

Période : 1501 - 1600

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Censiers et inventaires de propriétés de la seigneurie de La Beaugissière.

Cote : 16 J 1/207

Période : 1601 - 1800

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Fragments de censiers et inventaires de propriété.

Cote : 16 J 1/209

Période : 1601 - 1800

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Quinçay (1684-1797) ; Rouillé (1659-1762) ; Saint-Georges-les-Baillargeaux (1598-1786) ; Saint-Mars-des-Prés (1668-1671) ; Saint-Michel-le-C...

Cote : E N 1642

Période : 1527 - 1797

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Blaslay (1717) ; Celle-l'Evescault (1790) ; Chapelle-Bâton (1709-1718) ; Chapelle-Montreuil (1778) ; Charrais (1690-1698) ; Cuhon (1644) ; F...

Cote : E N 1643

Période : 1644 - 1792

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Maleyssie (de): acquisition de la terre de l'Isle-Jourdain (1766). Marchant: maison de la Grand'Roue, place du Pilori à Poitiers (1642). Mar...

Cote : 2 E SUPPL 46

Période : 1507 - 1825

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire

Saint-Michel-le-Cloucq (Vendée, France)

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