Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gratien (Val-d'Oise, France)

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Saint-Gratien (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Saint-Gratien (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Procédure du même genre entre Guillaume-Égon Tambonneau et Robert Estienne, le premier nommé pendant la vacance d'abbé du Bec-Hellouin, par ...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 3

Période : 1717 - 1724

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Requête au roi des habitants de Conflans pour faire clore le bourg à leurs frais, 1580. – Justice. Rôle des Amendes, 1519-1539. – Droit de J...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 5

Période : 1302 - 1779

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Dîmes. Chauvry. Bail, 1790. – Épiais. Titres, baux, procédures, 1418-1781 [Voir 15 H 1]. Goussainville. Rentes et redevances, 1541-1753. – L...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 7

Période : 1385 - 1790

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Livilliers. Quittances et devis de maçonnerie, serrurerie, charpenterie, vitrerie, etc..

Cote : FR/FR-AD078/15 H 9

Période : 1763 - 1781

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Conflans et Chennevières. Censives.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 10

Période : 1726 - 1768

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Bessancourt. Censives.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 11

Période : 1726 - 1769

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Censives à Herblay, 1534-1580 ; à Taverny, 1727-1737 ; à Franconville et Sannois, 1726-1737 ; à Pontoise, 1406-1760.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 12

Période : 1406 - 1760

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Baux divers, 1507-1783. – Biens et revenus du prieuré selon l'ordonnance de 1551. [Pour les années 1553-1554, recettes : 1 842 livres 7 sols...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 16

Période : 1319 - 1784

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Arrondissement de Pontoise et de Versailles

Cote : 1 O 21

Période : 1850 - 1880

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Statistiques (1917). Traités, règlements de concession et contentieux (1903-1921). Avenants et délibérations des ...

Cote : 1 O 84

Période : 1903 - 1921

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940

Saint-Gratien (Val-d'Oise, France)

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