Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bagneux (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Bagneux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Bagneux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Partage de succession : Lecocq, Emmanuel-Louis. Bagneux, rue des Marais, n° 9

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
FOU-GUED

Cote : 225 J 403

Période : 1972 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Vente de fouille de terre,d'ustensiles [plan]. [carrière]. Dumont, Simon. Chavastelle, Antoine. Bagneux (Hauts-de-Seine)

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
CHAN-CLO

Cote : 225 J 394

Période : 1970 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Apcher, Antoine (1891-....)

Cote : 6896

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Ratification de Marie Thérèse Delepine, fille majeure, rue Poissonnière, paroisse Saint-Sauveur, et Marie Marguerite Delepine, épouse de Jea...

Cote : MC/ET/XLVIII/334

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Vente d'une terre à Bagneux par Michel Picart, laboureur, à Jean Culot, prêtre vicaire de Saint-Pol.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Contrat de mariage entre Ancellet Caille, laboureur au pressoir Popincourt près de Paris, et Michelle Buyrot, veuve de Thomas Garnier, demeu...

Cote : MC/ET/XIX/92

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Inventaire après décès de Jean Michel, à la requête de Pierrette Girard, sa veuve, demeurant à Bagneux (Hauts de Seine)

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène OLAGNIER, 25 août 1831 - 20 décembre 1856 (étude LXXXVIII)
Vente concernant Marion GILLEBERGE, veuve de Pierre AUQUELIN, laboureur à Bagneux.

Cote : MC/ET/CXXII/10

Période : 1522 - 1522

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)

Bagneux (Hauts-de-Seine, France)

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