Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire, France) -- Évêque

Source :

GeoNames : Chalon-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Correspondance reçue par Philippe-Bénigne Bouhier.

Cote : 32 F 436

Période : 1767 - 1772

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Baux, correspondance, nominations de greffiers et juges, quittances de gages, reconnaissances de cens et tailles.

Cote : 32 F 512

Période : 1481 - 1607

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Confirmation par l'évêque de Châlon des possessions de l'abbaye de Molesme dans son diocèse.

Cote : 7 H 1509

Période : 1114 - 1114

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Achat de l'ensemble du domaine par Philippe-Bénigne Bouhier.

Cote : 32 F 497

Période : 1743 - 1773

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Manuel des rentes et cens dûs à l'évêque de Chalon pour la baronnie de Salle.

Cote : 32 F 507

Période : 1539 - 1542

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès entre Jean de Neuchaise, évêque de Chalon, et les héritiers d'Antoine Beuverand, grand archidiacre de Saint Vincent de Chalon.

Cote : 32 F 962

Période : 1648 - 1656

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire, France) -- Évêque

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