Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moutiers-Saint-Jean (Côte-d'Or, France) -- Chambrier

Source :

GeoNames : Moutiers-Saint-Jean (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Chambrier : inventaires et copies de titres, mémoires sur les origines et la consistance de l'office, listes de titulaires, suppression.

Cote : 8 H 38

Période : 1285 - 1635

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Terrier.

Cote : 8 H 176

Période : 1481 - 1481

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Décimes : procès.

Cote : 8 H 177

Période : 1573 - 1596

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Dîmes et droits curiaux : accords.

Cote : 8 H 180

Période : 1297 - 1321

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Dîmes et droit de suite : procès contre les habitants.

Cote : 8 H 181

Période : 1619 - 1715

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Dîmes : procès contre les fermiers.

Cote : 8 H 182

Période : 1660 - 1709

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Novales : mémoire.

Cote : 8 H 183

Période : 1693 - 1693

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Cens : procès.

Cote : 8 H 185

Période : 1618 - 1680

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Dîmes, droits curiaux, terres labourables : baux.

Cote : 8 H 186

Période : 1333 - 1772

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Aliénations et retraits : recueil de copies de pièces.

Cote : 8 H 189

Période : 1575 - 1800

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean

Moutiers-Saint-Jean (Côte-d'Or, France) -- Chambrier

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