Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bard-lès-Époisses (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Bard-lès-Époisses (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Bard-lès-Époisses (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

90 contenus liés

Biens de Jacques de la Maison : baux, succession.

Cote : 8 H 49

Période : 1638 - 1694

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Droit de gite : abandon par Eudes III.

Cote : 8 H 201

Période : 1194 - 1194

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Donation, retrait de biens aliénés.

Cote : 8 H 237

Période : 1264 - 1668

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Basse justice : accords avec Jean et Olivier Du Creux.

Cote : 8 H 241

Période : 1510 - 1582

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Mainmorte : affranchissements individuels, charte de franchise, redevances.

Cote : 8 H 242

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Droit de patronage et menues dîmes : procès contre le curé de Torcy et Bar.

Cote : 8 H 245

Période : 1469 - 1703

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Dîme de vin ou robinage : mémoires, procès bail.

Cote : 8 H 250

Période : 1635 - 1738

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Dîme de laine et agneaux : baux, procès.

Cote : 8 H 251

Période : 1675 - 1699

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Procès divers : banc dans l'église, partage d'une grange, coups et blessures.

Cote : 8 H 255

Période : 1636 - 1727

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Actes de foi et hommage.

Cote : 8 H 651

Période : 1766 - 1777

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean

Bard-lès-Époisses (Côte-d'Or, France)

90 contenus liés

Liens