Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marsal (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Marsal (Grand Est, Moselle) - commune
Marsal (Grand Est,Moselle) - lieu habité

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FAURE, Anne

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Notes.

Cote : 25 J 30

Période : 1840 - 1850

Fonds : Fonds Charles Friry
NOEL, Gabriel

Cote : V/1/228

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Marsal (Moselle)

Cote : 13 H 186

Période : 1194 - 1236

Fonds : 13 H. – Abbaye cistercienne de Clairvaux
Vente d'installations de salines et d'un pré par le couvent de Moyenmoûtier, contre 17 livres destinées à dégager les biens de ce couvent mi...

Cote : 13 H 186

Période : 1194 - 1236

Fonds : 13 H. – Abbaye cistercienne de Clairvaux
Beaufrere, Jean Louis (1777-....)

Cote : LH//154/76

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Colard, Joseph (1829-....)

Cote : LH//562/27

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Coulle, Laurent Eloi (1836-....)

Cote : LH//606/1

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Collot, Auguste Léon (1830-....)

Cote : LH//571/34

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
GUEURY, Joseph Dominique

Cote : V/1/523

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Marsal (Moselle, France)

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